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Auteur Fil de discussion: avenant à un marché à bons commande multi-attributaire  (Lu 3025 fois)
RM77
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« le: Octobre 07, 2011, 02:01:21 »

Bonjour,

Qu'elle est la procédure pour passer un avenant à un marché à bons de commande multi-attributaire ? est-ce que je dois consulter en premier lieu le 1er titulaire ?
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Michel
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« Répondre #1 le: Octobre 07, 2011, 02:09:13 »

Wahou !
à bon de commande : on s'en tape ; un bon de commande est un acte d'exécution d'un contrat (marché).
Avenant = modification du contrat (marché).
multi-atributaire : les titulaires sont multiples et TOUS doivent être d’accord. Je ne vois pas pourquoi commencer par l'un plutôt que l'autre (dans l'ordre que vous voulez).
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chrine
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« Répondre #2 le: Ao?t 23, 2013, 07:55:28 »

Bonjour,

Je rebondis sur le sujet car je n'ai pas trouvé de réponse sur le forum. J'ai un marché à bons de commande avec 3 attributaires, je dois ajouter un prix unitaire par avenant.
A mon avis, chaque titulaire doit me faire une proposition pour ce prix, je pensais donc pour la présentation de mon avenant faire une page où je reprends les éléments généraux du marché et l'expliquation du prix supplémentaire et ajouter trois annexes avec les prix proposés par chacun des titulaires. Je notifierai à chacun que l'annexe qui leur correspond.

Comment procédez-vous dans ces cas là ?
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speedy
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Caramba !


« Répondre #3 le: Ao?t 23, 2013, 10:08:36 »

perso je fais un contrat par tiers .... un avenant par contrat ....
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si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
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« Répondre #4 le: Ao?t 23, 2013, 11:03:14 »

Merci pour votre avis. Donc si je suis votre proposition, j'aurais 3 avenants n°1, un avec chacun de mes attributaires. On est bien d'accord, que si on décide d'ajouter un prix au BPU, on doit demander à tous les attributaires de le chiffrer et l'ajouter au BPU des 3 ? Je ne peux pas passer d'avenant qu'avec un seul ?





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Michel
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« Répondre #5 le: Ao?t 23, 2013, 12:44:57 »

idem pour moi

même traitement pour tous.

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« Répondre #6 le: Ao?t 23, 2013, 01:28:28 »

+1.
Egalité de traitement : principe fondateur des MP.

3 avenants n°1. La seule possibilité de ne pas inclure le nouveau prix dans votre BPU est que l'un des candidats refuse la conclusion de l'avenant. Dans ce cas, tant pis pour lui, vous ne commanderez pas cette prestation chez lui. Les deux autres avenants restent valables bien sûr.
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Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
Michel
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« Répondre #7 le: Ao?t 25, 2013, 07:10:17 »

Autre élément :
"avenant à un marché à bons de commande multi-attributaire" cela n'existe pas ; c'est un abus de langage !
il n'y a que des consultations avec multiattribution.     un marché est un contrat signé.
Si vous avec une procédure multiattributaire vous signerez plusieurs contrats (marchés).
L'avenant n'est jamais à la consultation, mais au marché !
Si plusieurs marchés (contrats) alors nécessitée évidente de plusieurs avenants, quoique . . .
je m'interroge sur le "même traitement pour tous" ! ? Nous ne sommes plus en consultation, mais en contrat (marché)
Est-il "obligatoire" de traiter un contrat de la même manière que son voisin ? Liberté contractuelle ?
On travaille désormais marché par marché (contrat par contrat) et on n'intervient que sur les contrats que l'on souhaite modifier !  Grimaçant


dans le cas d'espèce, je ferais néanmoins avec tous.
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« Répondre #8 le: Ao?t 26, 2013, 08:55:46 »

Merci à tous pour vos avis. Quant à l'abus de language, il est écrit noir sur blanc dans le CMP...Mais j'ai bien compris l'idée du commentaire.

Encore merci!
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