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Auteur Fil de discussion: l'audition d'office avant un mariage, est ce légal?  (Lu 6627 fois)
the blonde
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« le: Mars 22, 2011, 03:03:24 »

Bonjour les amis,

est-ce que l'un d'entre vous s'y connait un peu en état civil... Voilà, a priori, dans certaines communes, on ne communique pas de date quant au planning des mariages (si par exemple vous appelez pour savoir si y a des heures de disponible un samedi de mai ou de juin) Avant de renseigner la date et l'heure, l'officier d'état civil, après avoir demandé le nom des futurs mariés, exige une audition avec les deux personnes... avec justificatif de domicile, copie de la carte d'identité...
Je peux comprendre cela lors d'une suspiçion de mariage blanc, etc. mais de suite, avant même de communiquer le planning, je trouve ça un peu poussé, quand même...
Bref, je ne trouve pas ça tellement légal, comme pratique...
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R.J
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« Répondre #1 le: Mars 22, 2011, 03:51:31 »

D'un autre côté, sur le strict plan des discriminations, ce n'est pas plus mal de le faire d'office et systématiquement qu'à la tête du client ....

De mémoire, formalité fortement discrétionnaire laissée à l'état-civil, qui peut dispenser de l'entretien, conçu comme obligatoire. Mais qui ne permet pas d'opposition de la seule initiative de l'état civil.

Maintenant, en effet, entre mettre en branle la procédure et discuter de dates, on parle de deux choses différentes. Cela dit, quand on veut se marier en mai-juin ....
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the blonde
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« Répondre #2 le: Mars 22, 2011, 04:09:19 »

D'un autre côté, sur le strict plan des discriminations, ce n'est pas plus mal de le faire d'office et systématiquement qu'à la tête du client ....

De mémoire, formalité fortement discrétionnaire laissée à l'état-civil, qui peut dispenser de l'entretien, conçu comme obligatoire. Mais qui ne permet pas d'opposition de la seule initiative de l'état civil.

Maintenant, en effet, entre mettre en branle la procédure et discuter de dates, on parle de deux choses différentes. Cela dit, quand on veut se marier en mai-juin ....
je suis d'accord avec toi... Mais là, après avoir entendu le nom du futur époux, alors que je demandais juste si y avait une dispo un samedi... qu'on nous convoque avec des papiers (copie de la carte d'identité, et justificatif de domicile) , alors que je ne suis pas certaine de vouloir me marier à cette date précise... je trouve ça vraiment poussé... qui plus est lorsqu'on est convoqué aux aurores un samedi matin... tout ça pour connaitre l'agenda ... j'ai jamais vu ça. l'audition doit être l'exception... Ca me met en rage, pour mon black pearl...
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« Répondre #3 le: Mars 22, 2011, 04:20:35 »

Deux voix en moins aux prochaines municipales .... A évoquer lors de cette magnifique audition ....

Malheureusement, électoralement parlant, ça ne marche pas si mal la discrimination au faciès (ou au patronyme).
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sailormoon
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« Répondre #4 le: Mars 22, 2011, 04:23:19 »

je suis d'accord avec toi... Mais là, après avoir entendu le nom du futur époux, alors que je demandais juste si y avait une dispo un samedi... qu'on nous convoque avec des papiers (copie de la carte d'identité, et justificatif de domicile) , alors que je ne suis pas certaine de vouloir me marier à cette date précise... je trouve ça vraiment poussé... qui plus est lorsqu'on est convoqué aux aurores un samedi matin... tout ça pour connaitre l'agenda ... j'ai jamais vu ça. l'audition doit être l'exception... Ca me met en rage, pour mon black pearl...

WAHOU the Blonde c'est pour toi? Félicitations!
Je vais l'annoncer ici mais j'ai pas spécialement fait de pub dans ce forum alors pour ma part je me suis mariée civilement un vendredi matin (pas si lointain :-p) , et on nous a rien demandé au moment de bloquer une date pourtant 2 noms loin d'être français...donc je pense que c'est au faciès ou mieux dit: discretionnairement!
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La déception ne vient jamais des autres, elle n'est que le reflet de nos erreurs de jugement.
the blonde
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« Répondre #5 le: Mars 22, 2011, 04:29:36 »

Deux voix en moins aux prochaines municipales .... A évoquer lors de cette magnifique audition ....

Malheureusement, électoralement parlant, ça ne marche pas si mal la discrimination au faciès (ou au patronyme).
En effet! Tout le monde n'a pas la chance d'être un magnifique viking... :-)))))))))))))))))
Sinon, on n'a pas été auditionné pour payer la taxe foncière et la taxe d'habitation... pas de jaloux... une pour chaque nom...
WAHOU the Blonde c'est pour toi? Félicitations!
Je vais l'annoncer ici mais j'ai pas spécialement fait de pub dans ce forum alors pour ma part je me suis mariée civilement un vendredi matin (pas si lointain :-p) , et on nous a rien demandé au moment de bloquer une date pourtant 2 noms loin d'être français...donc je pense que c'est au faciès ou mieux dit: discretionnairement!
ben ça semble encore mal parti cette affaire... moi aussi, première date, c'était un vendredi... annulé... donc là, un samedi... on va être auditionné... mon chéri n'est pas très causant, le matin c'est pire, n'est-ce pas ododo?! ;-))))))
sinon, félicitations ma Sailor!!!!! :-)))))))))))))))))))
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« Répondre #6 le: Mars 22, 2011, 04:34:44 »

En effet! Tout le monde n'a pas la chance d'être un magnifique viking... :-)))))))))))))))))
Sinon, on n'a pas été auditionné pour payer la taxe foncière et la taxe d'habitation... pas de jaloux... une pour chaque nom...ben ça semble encore mal parti cette affaire... moi aussi, première date, c'était un vendredi... annulé... donc là, un samedi... on va être auditionné... mon chéri n'est pas très causant, le matin c'est pire, n'est-ce pas ododo?! ;-))))))
sinon, félicitations ma Sailor!!!!! :-)))))))))))))))))))

Merci ma belle!!! je me suis mariée à 11h un vendredi loool en petit comité :-)

Sinon du coup tu va faire un mariage de princesse?
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« Répondre #7 le: Mars 22, 2011, 04:37:19 »

Merci ma belle!!! je me suis mariée à 11h un vendredi loool en petit comité :-)

Sinon du coup tu va faire un mariage de princesse?
ah non alors!!!! ah mon âge, ma sailor... voyons! lol
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« Répondre #8 le: Mars 22, 2011, 04:41:34 »

ah non alors!!!! ah mon âge, ma sailor... voyons! lol

je pensais à Princesse des 1001 Nuits :-p
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« Répondre #9 le: Mars 22, 2011, 04:43:27 »

je pensais à Princesse des 1001 Nuits :-p
non plus! Mais toi, est-ce que tu as eu un mariage de princesse?! ;-)
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sailormoon
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« Répondre #10 le: Mars 22, 2011, 04:48:06 »

non plus! Mais toi, est-ce que tu as eu un mariage de princesse?! ;-)

t'envoi les photos demain :-)))

je n'ai que sous le coude les photos de mes essais coiffures que j'avais fait, je t'envoi ça de suite!

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« Répondre #11 le: Mars 22, 2011, 04:49:24 »

t'envoi les photos demain :-)))

je n'ai que sous le coude les photos de mes essais coiffures que j'avais fait, je t'envoi ça de suite!


trop cool!!!!! :-))))
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lutin
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« Répondre #12 le: Mars 22, 2011, 05:06:00 »

félicitations à toutes les 2 (ou bon courage à The blonde?!)!
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« Répondre #13 le: Mars 22, 2011, 05:16:07 »

félicitations à toutes les 2 (ou bon courage à The blonde?!)!
merci Lutin, mais c'est pas fait... on va être auditionné!!!!! si ça se trouve mon amoureux va pas plaire à l'officier d'état civil!!!! :-/
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Hyla77
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« Répondre #14 le: Mars 23, 2011, 12:07:33 »

Bonjour,
L'entretien avec l'officier d'état civil (ou le fonctionnaire qui a reçu délégation de cette tâche) est obligatoire avant la publication des bans; la publi des bans étant 10 jours avant le mariage il me seble. Je ne connais pas de texte sur le "quand" doit se faire cet entretien, ça peut donc être la veille de la publi des bans... Dans ma commune généralement c'est 1 ou 2 mois avant.
Et félicitations! Et surtout, bons préparatifs!!!
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« Répondre #15 le: Mars 23, 2011, 01:03:50 »

Bonjour,
L'entretien avec l'officier d'état civil (ou le fonctionnaire qui a reçu délégation de cette tâche) est obligatoire avant la publication des bans; la publi des bans étant 10 jours avant le mariage il me seble. Je ne connais pas de texte sur le "quand" doit se faire cet entretien, ça peut donc être la veille de la publi des bans... Dans ma commune généralement c'est 1 ou 2 mois avant.
Et félicitations! Et surtout, bons préparatifs!!!
merci beaucoup! En ce qui me concerne, l'audition est obligatoire avant même la communication de la date. Car je veux me marier à une date précise pour que les témoins puissent être présents, et si la date n'est pas disponible, ben il n'y aura aucune publication de ban à faire, car je ne me marierai pas dans ma commune. D'où mon interrogation... je trouve ça bizarre qu'on me convoque en vue d'une audition -parce qu'il doit s'agir de cela, sinon, pourquoi exiger copie de nos pièces d'identité et d'un justificatif de domicile) alors même que je ne sais pas si la date me conviendra...
Punaise, vraiment déjà que le mariage n'était pas une fin en soi, j'ai jamais rêvé de ça, pire je n'en voyais pas l'utilité, mais là maintenant ça devient vraiment une corvée... :-/
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« Répondre #16 le: Mars 23, 2011, 01:39:27 »

merci beaucoup! En ce qui me concerne, l'audition est obligatoire avant même la communication de la date. Car je veux me marier à une date précise pour que les témoins puissent être présents, et si la date n'est pas disponible, ben il n'y aura aucune publication de ban à faire, car je ne me marierai pas dans ma commune. D'où mon interrogation... je trouve ça bizarre qu'on me convoque en vue d'une audition -parce qu'il doit s'agir de cela, sinon, pourquoi exiger copie de nos pièces d'identité et d'un justificatif de domicile) alors même que je ne sais pas si la date me conviendra...
Punaise, vraiment déjà que le mariage n'était pas une fin en soi, j'ai jamais rêvé de ça, pire je n'en voyais pas l'utilité, mais là maintenant ça devient vraiment une corvée... :-/

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« Répondre #17 le: Mars 29, 2011, 12:39:46 »

Ils ont une lecture très stricte de la loi où tu vis... et surtout un service mariages très étoffé !
Ici, on n'auditionne que si on a des doutes sur la véracité des liens qui unissent les mariés. C'est très rare.
Mais, c'est vrai que le texte impose normalement l'audition.
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ce qu'il y a de bien avec le travail de groupe, c'est que ça permet toujours d'accuser quelqu'un d'autre !

L'éthique, c'est esthétique du dedans. [Pierre REVERDY]
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« Répondre #18 le: Mars 29, 2011, 01:18:29 »

Ils ont une lecture très stricte de la loi où tu vis... et surtout un service mariages très étoffé !
Ici, on n'auditionne que si on a des doutes sur la véracité des liens qui unissent les mariés. C'est très rare.
Mais, c'est vrai que le texte impose normalement l'audition.

alors, je ne sais pas comment ça se passe chez toi quand il y a doute, mais ici, ça nous est arrivé il y a peu: suite à l'audition, le doute n'a pu qu'être amplifié, communication faite aux autorités il nous a été répondu que finalement, on faisait comme on voulait, en gros...... mais qu'on était tenu de faire les auditions à chaque mariage!!
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« Répondre #19 le: Mars 29, 2011, 01:37:12 »

ils se couvrent et font reposer la responsabilité sur la commune : quel courage !
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ce qu'il y a de bien avec le travail de groupe, c'est que ça permet toujours d'accuser quelqu'un d'autre !

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« Répondre #20 le: Mars 29, 2011, 01:57:34 »

et bien, oui, très stricts ou mal organisés au choix...
convoqués à 9h30... finalement, après avoir sagement patientés jusqu'à 10h45, on s'est levé et on a demandé un autre RV, on avait autre chose à faire, on a appris que la convocation n'en était pas une... puisque tous ceux qui devaient passer à l'état civil, étaient convoqué à la même heure...

J'étais très très légèrement furieuse, bref, deux jeunes qui étaient installés avant nous, ont été priés de s'installer à un autre bureau, et on nous a fait passer devant...  (j'ai moyennement apprécié cette façon de faire, j'étais gênée pour ceux qui avaient aussi attendus) et là, on me demande si j'ai rempli une demande de mariage... moi non, c'est juste pour savoir si on peut se marier à cette date... ok, on va la remplir ensemble, donc elle demande à voir nos papiers d'identité, justificatifs de domicile (ça tombait bien on a, au nom de chacun,  soit la taxe d'habitation soit la taxe foncière...) et voilà qu'on a rempli les documents... pour enfin se voir inscrire dans l'agenda... au bic bleu... lol
et moi légèrement perfide, ben c'est gentil d'avoir rempli tous ces papiers, mais je ne suis pas certaine de vouloir me marier à cette date, à cette heure là (on nous fait passer juste avant un autre mariage) si l'officier d'état civil est encore tout seul et a une heure et quart de retard le jour J... :-D

Dans la collectivité où je bosse, on peut arrêter une date, et une heure, on nous remet le petit guide du mariage en fixant une date limite pour la remise du dossier complet... l'audition a éventuellement lieu après...
parce que là, on est convoqué deux jours avant la cérémonie, pour nous donner lecture de ce qui sera dit le jour J...

je vous le dis moi... gavée avant même la cérémonie...
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« Répondre #21 le: Mars 29, 2011, 02:56:13 »


Dans la collectivité où je bosse, on peut arrêter une date, et une heure, on nous remet le petit guide du mariage en fixant une date limite pour la remise du dossier complet... l'audition a éventuellement lieu après...
 

Le bon sens près de chez vous.

Te mine pas, faudrait pas gâcher votre plaisir à cause de procédures administratives lourdingues à souhait.
Tous mes voeux de bonheur ;-)
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« Répondre #22 le: Mars 29, 2011, 03:02:42 »

Ils ont bien lu Kafka mais n'ont pas vu le 2è degré...
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ce qu'il y a de bien avec le travail de groupe, c'est que ça permet toujours d'accuser quelqu'un d'autre !

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« Répondre #23 le: Mars 29, 2011, 03:43:09 »

Le bon sens près de chez vous.

Te mine pas, faudrait pas gâcher votre plaisir à cause de procédures administratives lourdingues à souhait.
Tous mes voeux de bonheur ;-)
merci Manug! Surtout que mon cadeau de mariage est en Bretagne! :-))))))))))))))
Quand même, va falloir que je prenne sur moi! Mais vraiment il se trouve que dans certaines collectivités, les procédures administratives sont excessives...
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« Répondre #24 le: Mars 30, 2011, 01:24:11 »

Bon, comme d'hab je débarque après le débat. Heureuse que tout se finisse plutôt bien et que tous les couples soient dans la même galère, pas seulement à cause de leur patronyme.

PS: Z'avez qu'à tous vous appeler Mullerschmidt, comme tout le monde...

PPS: ------------------>
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« Répondre #25 le: Mars 30, 2011, 01:35:17 »

Bon, comme d'hab je débarque après le débat. Heureuse que tout se finisse plutôt bien et que tous les couples soient dans la même galère, pas seulement à cause de leur patronyme.

PS: Z'avez qu'à tous vous appeler Mullerschmidt, comme tout le monde...

PPS: ------------------>
ahhhhh finalement tu as francisé ton nom de famille! Tu as eu raison, c'est plus facile! il n'y a plus de Z! mdr!!!!!
Ok, ok------------------------>
PPS: si j'suis VR avec cette méchante femme d'état civil, je peux adhérer au club?!
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« Répondre #26 le: Mars 30, 2011, 01:53:59 »

PPS: si j'suis VR avec cette méchante femme d'état civil, je peux adhérer au club?!
Ché pas, mais tu gagnes des points bonus, c'est sûr! ;-)
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