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Auteur Fil de discussion: complètement perdu ..; avis d'attrib URGENT  (Lu 1690 fois)
kazetari
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Messages: 321



« le: Juillet 09, 2010, 05:52:06 »

Au secours,

Je dois rédiger un avis d'attribution pour DSP.
Dois-je le faire uniquement sur e-notice ou sur le BOAMP aussi (pub dans un journal spécialisé et BOAMP) ?

Comment justifier l'absence de pub préalable au Joue (a priori je n'avais pas à le faire - je suis en DSP état)....? les dsp ne font elle pas parties de la Directive européenne marché ?

Merci à vous je suis vraiment au bout du rouleau
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beatrix
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« Répondre #1 le: Juillet 12, 2010, 10:11:45 »

http://www.minefe.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/fiche-conventions-delegation-service-public.pdf


http://www.localtis.info/cs/ContentServer?c=artVeille&pagename=Localtis%2FartVeille%2FartVeille&cid=1250259799913


celà peut peut-être t'aider
Journalisée
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