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Dernier membre: leoja
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26 % d'augmentation sur un marché de service - Cela modifie l'équilibre du contr lyly2018 4 63 Dernier message Mai 14, 2019, 03:52:12
par lyly2018
objet du marché lyly2018 5 118 Dernier message Mai 14, 2019, 02:39:03
par lyly2018
TVA différente entre membres d'un groupement Happier 6 43 Dernier message Mai 09, 2019, 04:44:05
par Happier
Avenant de transfert ? daniel-jakson 0 26 Dernier message Mai 06, 2019, 08:24:27
par daniel-jakson
travaux à 60 K€ anneclaudie 1 78 Dernier message Mai 01, 2019, 07:17:42
par speedy
Parfait achèvement et DGD Justine35 2 110 Dernier message Mai 01, 2019, 07:15:55
par speedy
Accord-cadre de maitrise d'oeuvre - Durée d'execution insuffisante lyly2018 7 145 Dernier message Avril 26, 2019, 09:09:45
par lyly2018
refus révision Salomé 14 448 Dernier message Mars 21, 2019, 06:02:37
par Albator
Re erreur dans une convention Salomé 4 188 Dernier message Janvier 29, 2019, 10:09:34
par Salomé
erreur dans une convention Salomé 6 129 Dernier message Janvier 28, 2019, 05:32:26
par R.J
Traitement des DDS et non renouvellement de l'agrément Eco-DDS RV 0 113 Dernier message Janvier 21, 2019, 04:57:12
par RV
concession terminée et avenant jcc 3 136 Dernier message Janvier 17, 2019, 09:49:05
par Mathieu
decision de non reception (exe7) david17 4 820 Dernier message Novembre 26, 2018, 10:18:19
par dominique
AOT DA Salomé 1 75 Dernier message Novembre 26, 2018, 09:06:11
par Ponta
Avenant à un contrat de DSP zoran 2 142 Dernier message Novembre 19, 2018, 10:39:56
par zoran
Acompte - Révision de prix - marche public maxplq 0 77 Dernier message Novembre 15, 2018, 06:59:21
par maxplq
[Achat de licence] Abandonner un support UGAP pour contractualiser nous même. Hamedfish 3 140 Dernier message Novembre 13, 2018, 03:04:55
par Michel
Sous-traitance et DSP Mitzy 6 222 Dernier message Novembre 01, 2018, 08:15:22
par Mitzy
Ancienne fiche de la DAJ avenant unpeucoincee 1 119 Dernier message Octobre 25, 2018, 04:56:49
par hpchavaz
Travaux d'abattage TVA taux réduit Happier 10 817 Dernier message Octobre 03, 2018, 11:09:08
par R.J
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