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Dernier membre: dandycapet
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AAPC et nouveau décret Filomène 3 1757 Dernier message Juillet 11, 2016, 04:06:54
par lle_pianiste_2
Accord cadre - Marché à bons de commande babeth1982 12 4317 Dernier message Avril 14, 2016, 01:43:35
par Marchepublix-le-gaulois
Accord cadre mixte bon de commande et forfaitaire condorave 6 3673 Dernier message Septembre 07, 2016, 09:14:49
par raffalli2
Accord-cadre et critère prix DJ2935 15 7607 Dernier message Septembre 07, 2018, 05:39:52
par fanchic
Accord-cadre mono-attributaire mixte diko 7 3332 Dernier message Juin 17, 2016, 01:55:39
par Shmouck
Accords cadres article 78 trancestep 11 3459 Dernier message Avril 26, 2016, 11:00:10
par speedy
Achat de - de 25000 € et Demande de devis marionnette78 9 2549 Dernier message Octobre 06, 2016, 10:06:23
par Virkiel
achat de livres non scolaires berder 21 6270 Dernier message Mars 15, 2017, 11:53:44
par ariad
Acheteurs autres que l'état, ses établissements .... Pimousse1981 4 1568 Dernier message Avril 15, 2016, 02:26:33
par Pimousse1981
Acte d'engement facultatif au dépôt de l'offre ? « 1 2 » Shmouck 63 15558 Dernier message Mai 12, 2016, 12:51:24
par dominique
Ancien article 133 : publication de la liste des marchés conclus Ravelle 15 4947 Dernier message Mars 03, 2017, 12:12:01
par gazoline
Ancien Article 30 du CMP Florence 18 7951 Dernier message Avril 14, 2020, 06:56:28
par Happier
Ancien article 77 III du CMP chtiyo1 2 1335 Dernier message Mai 26, 2016, 12:03:29
par dominique
Anormalement bas et négo trancestep 1 1055 Dernier message Mai 23, 2016, 08:35:24
par speedy
Arrêté du 25 mai 2016 fixant la liste des impôts, taxes, contributions ou cotisa 76LANDES 26 7749 Dernier message Juin 08, 2016, 10:18:53
par S.A
Art 107 du Décret = art 133 de feu CMP 76LANDES 11 4275 Dernier message Avril 11, 2017, 04:11:40
par An Erminig
ART 43 IV D fanchic 21 5446 Dernier message Juin 15, 2016, 03:36:25
par dominique
art 55 et candidature incomplete - contradiction ou pas ? Filomène 10 2680 Dernier message Mai 26, 2016, 01:06:48
par Virkiel
Article 12 de l'ancien Code ... lepouch 2 1367 Dernier message Juin 27, 2016, 07:02:56
par lepouch
article 30 achat inférieur à 25 000 € « 1 2 » Jmaya 60 14463 Dernier message Avril 15, 2016, 02:32:23
par regis_mp
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