Bienvenue, Invité. Veuillez vous connecter ou vous inscrire.
Avez-vous perdu votre courriel d'activation?
Avril 19, 2024, 03:59:48

Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Rechercher:     avancée
278.943 Messages dans 35.502 Fils de discussion par 3.184 Membres
Dernier membre: MattMallet
* Accueil Aide Rechercher Identifiez-vous Inscrivez-vous
+ 
|-+  Contrats de type concessif : Concessions, DSP, etc. ...
| |-+  Autres
0 Membres et 1 Invité dans cette section.
Pages: [1] 2 3
Titre Démarré par Réponses Vues Dernier message
un EP peut -il être caution bancaire ? Elaïs 4 1998 Dernier message Octobre 24, 2012, 08:47:24
par R.J
audit sur marchés publics bermazu 1 2823 Dernier message Mai 05, 2012, 09:03:52
par mac
bail à construction et mise en concurrence epsylone_fr 9 8704 Dernier message Juillet 17, 2009, 07:50:13
par epsylone_fr
Bail emphytéotique administratif JPeg 5 2608 Dernier message Octobre 21, 2019, 10:03:59
par fanchic
CAO ouverture des plis/DSP benj 3 7638 Dernier message Juin 05, 2009, 02:44:22
par benj
Clause type convention de subvention AudeP 6 2048 Dernier message Mars 13, 2019, 03:09:53
par Ponta
Composition CDSP Zokho 3 4749 Dernier message Mai 02, 2016, 11:26:26
par shorty
Concession, EPS et Service public Shmouck 6 3356 Dernier message Avril 03, 2018, 11:08:16
par Shmouck
Constitution de la commission de DSP zoran 5 5218 Dernier message Avril 04, 2014, 12:35:41
par mds
contrat de DSP et continuité de service faribulle 2 5661 Dernier message Octobre 06, 2008, 02:38:42
par faribulle
Convention de récupération de textiles SMPJ 2 1778 Dernier message Janvier 10, 2013, 10:42:09
par SMPJ
convention occupation locaux babou 1 1347 Dernier message Juillet 19, 2012, 11:15:07
par speedy
Création d'une cellule "marchés" cyclope41 9 3380 Dernier message Ao?t 10, 2011, 05:14:10
par Market 3
critére du SP et créche Jouberto 2 5179 Dernier message Mai 06, 2010, 03:11:50
par Th G
DÉPLACÉ: chorus pro pour les SEM? speedy 0 2052 Dernier message Juin 22, 2022, 04:49:43
par speedy
Décodage d'une jurisprudence huetes 2 1822 Dernier message Septembre 11, 2013, 08:52:06
par huetes
délib commission sapin benj 7 5407 Dernier message Septembre 01, 2009, 03:08:34
par benj
Démission d'un membre suppléant de la commission de délégation de service public Nikko 0 4547 Dernier message Juin 04, 2010, 12:31:01
par Nikko
DÉPLACÉ: comment enlever l'adresse IP Marine 0 2824 Dernier message Ao?t 23, 2008, 12:19:36
par Marine
Diffusion d'infos institutionnelles via tv financées par pubs : aot ou dsp ? Shmouck 4 2077 Dernier message Septembre 20, 2018, 12:49:21
par TBLeuz
Pages: [1] 2 3
Fil dans lequel vous êtes intervenu
Fil normal
Fil populaire (plus de 15 interventions)
Fil très populaire (plus de 25 interventions)
Fil bloqué
Fil épinglé
Sondage
:  
Propulsé par MySQL Propulsé par PHP Powered by SMF 1.1.21 | SMF © 2006-2011, Simple Machines XHTML 1.0 Transitionnel valide ! CSS valide !
Page générée en 0.06 secondes avec 15 requêtes.