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Dernier membre: LatishaFou
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Accord cadre à bons de commande et modification du périmètre du besoin 76LANDES 3 995 Dernier message Septembre 28, 2019, 12:05:12
par dominique
Marché de nettoyage et clause de reprise du personnel 76LANDES 5 1151 Dernier message Septembre 28, 2019, 11:40:55
par dominique
Variante ou PSE ? critères d'attribution identiques ou non 76LANDES 1 803 Dernier message Septembre 29, 2019, 04:56:49
par speedy
reprise du personnel et marche de nettoyage 76LANDES 8 1676 Dernier message Octobre 06, 2019, 12:35:41
par dominique
entreprises adaptées de nettoyage et reprise de personnel 76LANDES 2 918 Dernier message Octobre 07, 2019, 01:53:23
par 76LANDES
Regroupement de plusieurs marchés 76LANDES 4 931 Dernier message F?vrier 21, 2020, 01:37:26
par dominique
Durée accord-cadre 76LANDES 8 1491 Dernier message Mars 25, 2020, 10:10:17
par dominique
exclusion de candidats par l'acheteur (exclusion à l'appréciation de l'acheteur) 76LANDES 7 1181 Dernier message Avril 09, 2020, 06:46:16
par speedy
CLAUSE SPECIFIQUE INEXECUTION MACHES FCS - EPIDEMIE 76LANDES 2 732 Dernier message Avril 15, 2020, 04:05:15
par Healfe
La loi n°2020-734 du 17 juin 2020 et l’ordonnance n°2020-738 du même jour 76LANDES 4 885 Dernier message Juin 22, 2020, 03:15:25
par R.J
Dematerialisation des echanges et documents durant l'execution du contrat 76LANDES 8 1389 Dernier message Juillet 08, 2020, 07:09:56
par speedy
clause rupture exclusivité Accord-cadre à bons de commande sans mini ni maxi - 76LANDES 9 1506 Dernier message Ao?t 11, 2020, 04:10:22
par dominique
Formule négocation MAPA 76LANDES 12 982 Dernier message Octobre 17, 2020, 03:12:34
par Michel
Formulation pour négociation en procédure adaptée 76LANDES 9 775 Dernier message Octobre 26, 2020, 10:17:32
par 76LANDES
formulation clause de négociation pour règlement de consultation 76LANDES 5 507 Dernier message Octobre 29, 2020, 07:05:55
par hpchavaz
PROCEDURE CONCURENTIELLE AVEC NEGOCIATION : MOE 76LANDES 0 402 Dernier message D?cembre 22, 2020, 10:54:36
par 76LANDES
Procédure avec négociation - DCE maîtrise d'oeuvre 76LANDES 3 526 Dernier message Janvier 15, 2021, 09:07:44
par Michel
Décret n° 2020-893 du 22 juillet 2020 portant relèvement temporaire du seuil de 76LANDES 13 754 Dernier message F?vrier 18, 2022, 01:14:34
par speedy
Une ou deux procedures de mise en.concurrence distinctes 76LANDES 3 405 Dernier message F?vrier 10, 2021, 02:38:23
par 76LANDES
Annexe 6 - guide mapa AAP 76LANDES 6 567 Dernier message F?vrier 16, 2021, 10:49:46
par RV
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