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DSP, compensation financière et aides d'Etat le biscuit 1 1018 Dernier message Décembre 26, 2012, 03:59:43
par cocolet74
DÉPLACÉ: ENFIN!!! Coccy 0 938 Dernier message Février 13, 2012, 05:12:29
par Coccy
BEA - un décret le biscuit 0 736 Dernier message Janvier 04, 2012, 10:47:11
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Clausier-type CP Marine 0 956 Dernier message Octobre 13, 2011, 09:25:31
par Marine
Offre incomplète mais non éliminée agglo92 3 2711 Dernier message Mai 02, 2011, 10:41:36
par agglo92
Plus de consultation du CTP dans certains cas Lolila 1 1910 Dernier message Mars 16, 2011, 05:25:10
par le biscuit
un petit revirement le biscuit 5 3215 Dernier message Février 04, 2011, 06:09:48
par le biscuit
DÉPLACÉ: De nouvelles dispositions complètent l’ordonnance de 2005 pour les marchés publi R.J 0 3320 Dernier message Février 01, 2011, 12:06:26
par R.J
AVIS D INTENTION DE CONCLURE DSP champagne 1 3343 Dernier message Novembre 30, 2010, 04:59:06
par goran
Un vade mecum sur le MAPA Zokho 13 5258 Dernier message Octobre 28, 2010, 07:53:00
par Kpiaf
Parution des formulaires AIC et Attribution au BOAMP beau temps 2 3084 Dernier message Septembre 24, 2010, 09:47:10
par RV
régies intéressées, nouvelles règles comptables Naydje 0 2904 Dernier message Septembre 01, 2010, 03:43:04
par Naydje
formulaire de pub pour dsp Coccy 0 5537 Dernier message Juin 28, 2010, 10:18:04
par Coccy
DÉPLACÉ: immixion du maître d'ouvrage dans les missions de maître d'oeuvre Ororo Munroe 0 4561 Dernier message Juin 02, 2010, 12:59:25
par Ororo Munroe
publication fin DSP electre 5 4762 Dernier message Mai 12, 2010, 03:31:39
par Ororo Munroe
CE Commune d'Olivet contre CGE 8 Avril 2009 Saurien 2 6105 Dernier message Février 19, 2010, 11:08:36
par Saurien
modalités de mise oeuvre des critères de choix des offres silvermp 10 5621 Dernier message Janvier 15, 2010, 01:57:55
par Kpiaf
DSP et principes généraux de la commande publique virg 0 4145 Dernier message Janvier 07, 2010, 11:43:06
par virg
attention aux courriels! virg 4 2380 Dernier message Décembre 23, 2009, 04:55:43
par virg
Durée des DSP conclues avant la loi Sapin Kpiaf 2 4848 Dernier message Octobre 21, 2009, 06:02:22
par Kpiaf
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