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NEGO et MAPA: encore un arrêt Coccy 14 13909 Dernier message Janvier 30, 2017, 05:25:17
par hpchavaz
Un vade mecum sur le MAPA Zokho 13 7519 Dernier message Octobre 28, 2010, 07:53:00
par Kpiaf
modalités de mise oeuvre des critères de choix des offres silvermp 10 7373 Dernier message Janvier 15, 2010, 01:57:55
par Kpiaf
CE Commune d'Olivet contre CGE 8 Avril 2009 Saurien 2 7010 Dernier message F?vrier 19, 2010, 11:08:36
par Saurien
Bien de retour CdE Assemblée "commune de Douai" cocolet74 19 6327 Dernier message F?vrier 13, 2013, 07:51:07
par R.J
formulaire de pub pour dsp Coccy 0 6108 Dernier message Juin 28, 2010, 10:18:04
par Coccy
publication fin DSP electre 5 6033 Dernier message Mai 12, 2010, 03:31:39
par Ororo Munroe
Durée des DSP conclues avant la loi Sapin Kpiaf 2 5746 Dernier message Octobre 21, 2009, 06:02:22
par Kpiaf
Les principales modifications apportées par la loi relative aux contrats de part Th G 2 5627 Dernier message Novembre 21, 2008, 07:30:30
par speedy
DÉPLACÉ: immixion du maître d'ouvrage dans les missions de maître d'oeuvre Ororo Munroe 0 5166 Dernier message Juin 02, 2010, 12:59:25
par Ororo Munroe
CdE Cne de St-Maures des fossés 9 juin 2017 Négociation en concession cocolet74 4 5068 Dernier message Juillet 07, 2017, 09:04:27
par Ponta
DSP et principes généraux de la commande publique virg 0 4721 Dernier message Janvier 07, 2010, 11:43:06
par virg
Loi pour l'accélération des programmes de construction Kpiaf 1 4603 Dernier message Mars 20, 2009, 03:07:27
par GIPUK
un petit revirement le biscuit 5 4421 Dernier message F?vrier 04, 2011, 06:09:48
par le biscuit
Votre avis sur les SEMOP cocolet74 0 4311 Dernier message Octobre 14, 2014, 01:59:33
par cocolet74
AVIS D INTENTION DE CONCLURE DSP champagne 1 4068 Dernier message Novembre 30, 2010, 04:59:06
par goran
Parution des formulaires AIC et Attribution au BOAMP beau temps 2 3898 Dernier message Septembre 24, 2010, 09:47:10
par RV
DÉPLACÉ: De nouvelles dispositions complètent l’ordonnance de 2005 pour les marchés publi R.J 0 3876 Dernier message F?vrier 01, 2011, 12:06:26
par R.J
Offre incomplète mais non éliminée agglo92 3 3680 Dernier message Mai 02, 2011, 10:41:36
par agglo92
Lancement d'une concertation publique sur les projets d'ordonnance et de décret hpchavaz 2 3640 Dernier message Juillet 25, 2015, 07:23:05
par hpchavaz
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