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Bien de retour CdE Assemblée "commune de Douai" cocolet74 19 6327 Dernier message F?vrier 13, 2013, 07:51:07
par R.J
NEGO et MAPA: encore un arrêt Coccy 14 13909 Dernier message Janvier 30, 2017, 05:25:17
par hpchavaz
Un vade mecum sur le MAPA Zokho 13 7519 Dernier message Octobre 28, 2010, 07:53:00
par Kpiaf
CE 09/06/2020 n°436922 lancement d'une DSP par un PA non encore compétent Mathieu 10 3516 Dernier message Ao?t 14, 2020, 09:35:15
par hpchavaz
modalités de mise oeuvre des critères de choix des offres silvermp 10 7373 Dernier message Janvier 15, 2010, 01:57:55
par Kpiaf
Fermeture des piscines municipales, ou quand le droit fait de la brasse coulée dominique 8 745 Dernier message Septembre 22, 2022, 08:27:07
par Mathieu
critère emploi local berder 5 2072 Dernier message Janvier 30, 2020, 05:58:25
par fanchic
CdE 25 octobre 2013 « La Seyne-sur-mer » DSP et référé. Pourquoi faire simple qu cocolet74 5 3240 Dernier message Janvier 08, 2014, 02:04:59
par cocolet74
un petit revirement le biscuit 5 4421 Dernier message F?vrier 04, 2011, 06:09:48
par le biscuit
publication fin DSP electre 5 6033 Dernier message Mai 12, 2010, 03:31:39
par Ororo Munroe
Nouveau contrat de concession cocolet74 4 3190 Dernier message F?vrier 10, 2016, 04:41:25
par cocolet74
CdE Cne de St-Maures des fossés 9 juin 2017 Négociation en concession cocolet74 4 5067 Dernier message Juillet 07, 2017, 09:04:27
par Ponta
attention aux courriels! virg 4 3469 Dernier message D?cembre 23, 2009, 04:55:43
par virg
Dématérialisation des concessions dominique 3 700 Dernier message D?cembre 21, 2021, 12:13:25
par dominique
Ouverture candidatures et offres : exit la CDSP Albator 3 1641 Dernier message Janvier 10, 2020, 10:28:44
par R.J
Guide AFA Agents Publics : Risques Atteintes à la Probité - Cadeaux /Invitations hpchavaz 3 509 Dernier message Septembre 15, 2022, 03:33:23
par dominique
Offre incomplète mais non éliminée agglo92 3 3680 Dernier message Mai 02, 2011, 10:41:36
par agglo92
CE Commune d'Olivet contre CGE 8 Avril 2009 Saurien 2 7010 Dernier message F?vrier 19, 2010, 11:08:36
par Saurien
Noter avec des flèches de couleurs : c'est possible ! Ponta 2 910 Dernier message Juin 02, 2022, 11:22:43
par Ponta
Parution des formulaires AIC et Attribution au BOAMP beau temps 2 3898 Dernier message Septembre 24, 2010, 09:47:10
par RV
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