Bienvenue, Invité. Veuillez vous connecter ou vous inscrire.
Avez-vous perdu votre courriel d'activation?
Juin 23, 2024, 11:14:57

Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Rechercher:     avancée
280.313 Messages dans 35.692 Fils de discussion par 3.189 Membres
Dernier membre: jlat
* Accueil Aide Rechercher Identifiez-vous Inscrivez-vous
+ 
|-+  Contrats de type concessif : Concessions, DSP, etc. ...
| |-+  Les News
0 Membres et 1 Invité dans cette section.
Pages: [1] 2 3
Titre Démarré par Réponses Vues Dernier message
aide compensant une mission de service public ou subvention d'équilibre ? speedy 0 560 Dernier message F?vrier 27, 2024, 09:12:27
par speedy
annexe 6 au Code de la commande publique dominique 2 2288 Dernier message Avril 23, 2023, 10:58:51
par dominique
Transfert de personnel et augmentation salariale dominique 0 1720 Dernier message F?vrier 27, 2023, 09:35:03
par dominique
attention à la convetion collective dominique 0 2386 Dernier message Octobre 27, 2022, 03:08:30
par dominique
Fermeture des piscines municipales, ou quand le droit fait de la brasse coulée dominique 8 939 Dernier message Septembre 22, 2022, 08:27:07
par Mathieu
Guide AFA Agents Publics : Risques Atteintes à la Probité - Cadeaux /Invitations hpchavaz 3 684 Dernier message Septembre 15, 2022, 03:33:23
par dominique
Noter avec des flèches de couleurs : c'est possible ! Ponta 2 1093 Dernier message Juin 02, 2022, 11:22:43
par Ponta
CE 03/05/2022 Concessions : précisions diverses sur les critères Mathieu 1 742 Dernier message Mai 25, 2022, 05:46:02
par hpchavaz
juge financier et indemnité pour imprévision dominique 0 685 Dernier message Mai 10, 2022, 03:03:17
par dominique
discernement dans l'analyse des offres speedy 0 1321 Dernier message Janvier 04, 2022, 01:03:28
par speedy
Dématérialisation des concessions dominique 3 856 Dernier message D?cembre 21, 2021, 12:13:25
par dominique
les nouveaux seuils chomdu 1 935 Dernier message Novembre 09, 2021, 05:06:12
par speedy
Nouveau CCAG - consulation publique shorty 2 2886 Dernier message Janvier 18, 2021, 03:33:38
par shorty
CE 09/06/2020 n°436922 lancement d'une DSP par un PA non encore compétent Mathieu 10 3750 Dernier message Ao?t 14, 2020, 09:35:15
par hpchavaz
Ord. n° 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de CP dominique 0 1444 Dernier message Juin 18, 2020, 10:06:32
par dominique
pleins pouvoirs dominique 0 1476 Dernier message Avril 02, 2020, 06:51:14
par dominique
Parution de l'ordonnance commande publique - Covid 19 dominique 0 1252 Dernier message Mars 26, 2020, 11:25:06
par dominique
critère emploi local berder 5 2247 Dernier message Janvier 30, 2020, 05:58:25
par fanchic
Ouverture candidatures et offres : exit la CDSP Albator 3 1809 Dernier message Janvier 10, 2020, 10:28:44
par R.J
Transport ferroviaire dominique 1 1672 Dernier message Novembre 04, 2019, 11:54:36
par Ponta
Pages: [1] 2 3
Fil dans lequel vous êtes intervenu
Fil normal
Fil populaire (plus de 15 interventions)
Fil très populaire (plus de 25 interventions)
Fil bloqué
Fil épinglé
Sondage
:  
Propulsé par MySQL Propulsé par PHP Powered by SMF 1.1.21 | SMF © 2006-2011, Simple Machines XHTML 1.0 Transitionnel valide ! CSS valide !
Page générée en 0.066 secondes avec 15 requêtes.