Bonjour,

Nous avons lancé il y a un an une procédure pour un accord-cadre mono avec marché subséquent pour de la MOE.

C'est le 2ième ac avec ms pour de la MOE. Le titulaire de l'ac précédent a réalisé le diagnostic d'un vieux bâtiment, donc les travaux sont estimés à 4 M€.
Dans ce diagnostic, le titulaire a prévu un lot archéologue et restaurateur associé.

Lors de la procédure, le titulaire (qui est devenu le titulaire sortant) a demandé si il fallait dès la réponse à la consultation prévoir une équipe avec archéologue.
Nous lui avons précisé qu'à ce stade, nous ne l'imposions pas.

Le titulaire (sortant) a renvoyé une 2ième question sur la rémunération des co-traitants, et si il était possible de proposer une rémunération complémentaire pour les "spécialistes" en considérant que le barème de la grille correspondait à une mission de base sans BET, ni spécialiste.
Nous lui avons indiqué qu'il devait présenter un taux avec EXE et un taux avec VISA comme l'acte d'engagement le prévoyait. et que le taux devrait couvrir les honoraires de l'ensemble de l'équipe de MO, y compris BET et spécialistes. La ventilation serait ensuite reprise dans le ms.

Le lot archéologue qu'il avait prévu dans le diagnostic comprend : accompagnement exhaustif par un archéologue durant toute la durée de la phase, investigations à l'intérieur du porche des vestiges de peintures murales, enduits avec un restauration.
Cette prestation est estimée à presque 100 000 € HT.

Lors de la mise en concurrence, le titulaire sortant a tenté un recours amiable sur le choix du titulaire. Nous n'avons pas répondu. Il n'y a pas eu de suite.

Nous pensons qu'il est à l'affut des prochains marchés de travaux..et notamment le lot n°6 archéologue et restaurateur..
peut-il nous opposer la réponse faite lors de la publicité qui précisait que le taux de rémunération devait intégrer les honoraires de l'ensemble de l'équipe.

Le service tech est inquiet.. mais j'ai du mal à comprendre. Pour moi, ce sont 2 choses différentes : le diagnostic prévoit qu'il va falloir recourir à un archéologue lors de la phase travaux.
Et dans le marché de MOE, il faut également que l'équipe intègre un archéologue pour la rédaction des pièces techniques..

J'ai du mal à comprendre,
pouvez-vous m'aider ?

Ok, merci beaucoup pour ce retour.
Bonne journée Speedy

on peut traiter car le taux de TVA au final sera celui règlementaire.
Il faut absolument lui demander puis vérifier  les références su Code Général des Impôts lui permettant de modifier ce taux .

Bonjour à tous,
Est-ce dérangeant si dans le cadre d'un AO un candidat modifie le taux de TVA indiqué dans les pièces pour en appliquer un autre?
Peut-on malgré tout traiter son offre?
Merci pour votre retour
Bonne journée

soit vous connaissez le détail entre l'agence et l'intérimaire soit non ....
en réalité vous ne semblez pas le connaitre donc vous ne savez pas si l'intérimaire est au smic  ....  donc pas votre souci ... c'est celui de l'agence d'intérim
soit vous le connaissez donc vous faites un prix déterminable par salaire de l'intérimaire plus un %.....

et bonnes vacances 

Ok

Merci beaucoup pour vos retour.
Je publie l'avis d'attribution.

A+

vous êtes sûr que votre besoin c'est d'avoir du personnel au smic ?  vous êtes vous même au SMIC ? ....
c'est super de refuser que le petit personnel puisse espérer une évolution de carrière  ....

vous voulez continuer les prestations bien que  le marché actuel ne soit pas pas super bien rédigé , pourquoi reconduire sans saisir l'opportunité d'améliorer la rédaction ?
une clause de % et une clause se réexamen peuvent être envisagées


et si vraiment vous avez beaucoup d'intérim il faudrait envisager de réfléchir à des embauches ou à un système différent de prestations  .et non plus d'intérim ....

pourquoi rendre le salaire contractuel ? chez nous le salaire est précisé dans le bon de commande et puis c'est tout, ça fait partie des quantités variables

le "prix" du marché c'est surtout les coefficients de l'agence

moi non plus  et depuis longtemps .....