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1  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Préparation du marché / jury concours MOE le: Novembre 20, 2020, 05:26:06
Bonjour,

J'ai bien noté que ans un jury de concours, les membres de la CAO font obligatoirement partie du jury
mais, peut on encore désigner d'autres élus (à voix délibérative) comme membre du jury alors qu'ils ne sont pas membres de la CAO ?
2  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Passation du marché / Erreur de total dans DQE d'un accord cadre à BC le: Novembre 10, 2020, 03:37:19
Bonjour,

dans le cadre d'un AO, une société s'est trompée dans le montant total de son DQE qui nous sert à analyser son offre. Peut on le corriger nous même ou devons nous lui demander de le faire ?
autre question : si elle n'a pas indiqué un élément pris en compte dans la notation technique - peut on lui demander des précisions afin d'obtenir l'élément ?
3  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Les news / Re : reconfinement modalités des achats le: Novembre 05, 2020, 03:55:24
pas de nouvelles pour l'instant...
4  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Préparation du marché / Re : CAO covid en skype ? le: Novembre 02, 2020, 10:19:32
On devait passer en CAO des marchés qui doivent en principe débuter eu 01/01/2021.
Il n'y a pas vraiment urgence pour les passer sans CAO mais, si on ne les passe pas on ne les aura pas au 01/01/2021.
on peut reporter la CAO en décembre mais, si le confinement est prolongé on se retrouvera avec la même problèmatique..
5  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Préparation du marché / CAO covid en skype ? le: Novembre 02, 2020, 09:40:10
Bonjour,

Comment organisez vous vos CAO en visio en période covid ? Utilisez vous skype ?
6  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Préparation du marché / Re : Concours de MOE le: Octobre 22, 2020, 08:02:13
oui, effectivement !
je me créée des défis
7  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Préparation du marché / Concours de MOE le: Octobre 22, 2020, 07:42:11
Bonjour,

Est ce qu'au stade de la remise des candidatures, l'anonymisation des plis est obligatoire pour un concours ?
Si oui, habituellement commente procédez-vous ?
8  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Exécution du marché / Re : Résiliation aux frais et risques le: Octobre 12, 2020, 02:35:25
merci
est ce que le PA doit obligatoirement prévoir un délai pour que l'entreprise présente ses observations ? peut il être égal au délai de mise en demeure ?
9  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Exécution du marché / Résiliation aux frais et risques le: Octobre 12, 2020, 09:09:17
Bonjour,

Un de nos marché de travaux va surement être résilié aux frais et risques du titulaire.
Peut on invoquer l'urgence pour lancer le marché de "substitution" afin d'avoir des délais de publication rapide ? Dans le marché relancé, doit on indiquer que ce marché est lancé suite à une résiliation ?
Une fois le marché notifié, le précédent titulaire "défaillant" devra recevoir le nouveau marché y compris la DPGF et le mémoire technique ?
Est ce qu'il y a un formalisme à suivre pour la facturation ? c'est le MO qui règle et se faire rembourser ou est ce directement le précédent titulaire ?
10  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Préparation du marché / Re : Marché abonnement revues le: Septembre 28, 2020, 03:08:42
Via des sociétés de gestion des abonnements.
On paie l'abonnement à la revue ou au journal et la "commission" à la société qui gère nos abonnements.
11  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Préparation du marché / Re : Marché abonnement revues le: Septembre 28, 2020, 10:47:33
On hésite
12  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Préparation du marché / Marché abonnement revues le: Septembre 28, 2020, 10:14:44
Bonjour,

Nous lançons un marché public portant sur l''achat de journaux (abonnement presse).
Comment noter le critère prix ? est ce cohérent de tenir compte du taux de remise ? ou du taux de majoration (commission) ?
13  RH - Concours - Offres / FPT / Re : CONCOURS ATTACHE TERRITORIAL 2020 le: Septembre 21, 2020, 02:15:50
Bonjour,

Je suis intéressée par le document. Pourrais je l'avoir s'il vous plaît ?
Pour le concours interne, comment revisez vous ?
merci pour vos retours
14  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Préparation du marché / Gpt de commandes le: Juillet 21, 2020, 12:57:18
Bonjour,

Dans une convention constitutive d'un groupement de commandes, doit-on obligatoirement définir la décomposition en lot du marché concerné ?
15  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Technique Achat / Re : nomenclature et sanction du juge des comptes le: Juillet 08, 2020, 09:02:16
Bonjour,

Personne pour me répondre ?  Sourire
16  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Technique Achat / Re : nomenclature et sanction du juge des comptes le: Juillet 01, 2020, 10:23:01
Bonjour,

Concrètement, comment utilisez vous votre nomenclature ?
L'avez vous intégrée à votre logiciel financier pour par exemple bloquer les bons de commandes ?
17  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Exécution du marché / Re : Re : Indemnisation des entreprises le: Mai 20, 2020, 09:58:30
Encore moi  Sourire
Seules les entreprises qui ont signalé "immédiatement les faits par écrit" (article 18.3 du CCAG/TRAVAUX) peuvent être indemnisées si le marché a été suspendu, ma lecture est bonne ? Donc, les autres ne peuvent rien demander ?
aussi immédiatement, cela signifie des le début du confinement ou à la reprise ?
18  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Exécution du marché / Re : Indemnisation des entreprises le: Mai 19, 2020, 02:08:28
Encore moi  Sourire
Seules les entreprises qui ont signalé "immédiatement les faits par écrit" (article 18.3 du CCAG/TRAVAUX) peuvent être indemnisées si le marché a été suspendu, ma lecture est bonne ? Donc, les autres ne peuvent rien demander ?
19  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Exécution du marché / Re : Indemnisation des entreprises le: Mai 15, 2020, 02:00:40
Merci pour les réponses,
Seules les entreprises qui ont signalé "immédiatement les faits par écrit" (article 18.3 du CCAG/TRAVAUX) peuvent être indemnisées si le marché a été suspendu, ma lecture est bonne ? Donc, les autres ne peuvent rien demander ?
20  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Exécution du marché / Masques et gels ......... le: Mai 05, 2020, 01:40:56
Bonjour,

Est-ce au pouvoir adjudicateur d'équiper les employés des titulaires de marché qui interviennent sur des sites du pouvoir adjudicateur - en masques, gels hydro, .... ?
Autre point, est ce que l'employeur a l'obligation de fournir à ses employés des masques, gels ?
Merci pour votre aide
21  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Exécution du marché / Re : interruption des prestations - comment faire le: Mai 05, 2020, 10:27:02
Bonjour,

Du coup finalement qu'avez vous fait ? Avez vous pris des décisions pour suspendre l'exécution des marchés de services par exemple à la demande de titulaires ?
22  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Exécution du marché / Re : Coronavirus - impact sur les marchés en cours le: Mai 05, 2020, 10:23:50
Bonjour,

Au fil de l'eau ...
23  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Les news / Re : La FAQ Covid-19 de la DAJ évolue - voir notamment le forfait le: Avril 30, 2020, 03:58:31
Merci pour toutes ces informations.
Du coup, mettons que j'ai un marché à prix forfaitaire dans lequel il est indiqué que la presentation des factures est mensuelles et après service fait.
On doit payer ?

24  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Les news / Re : les mesures transitoires et la CAO le: Avril 23, 2020, 02:57:44
Bonjour,
Merci pour toutes ces informations.
La disposition selon laquelle il n'est pas nécessaire de réunir la CAO pour les avenant supérieurs à 5% est valable jusqu'à quand exactement ?
Pourra t on s'appuyer sur cette disposition pour signer nos avenants qui feront suite aux demandes d'indemnisation des titulaires des marchés de travaux pour "éviter" le passage en CAO ?
25  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Exécution du marché / Indemnisation des entreprises le: Avril 20, 2020, 03:46:40
Bonjour,

Dans le cadre d'un marché de travaux qui reprendra, sur le fondement de l'imprévision, quels sont les charges que l'entreprise peut prendre en compte pour calculer l'indemnisation ?
Les EPI ? Le travail supplémentaire généré par l'étude d'un nouveau planning ?
26  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Exécution du marché / Forfait - covid le: Mars 31, 2020, 09:26:55
Bonjour,

Pour un marché de services dont l'exécution n'est pas assurée durant le confinement, doit-on régler les factures ? les factures sont établies mensuellement et doivent établir les prestations réalisées.

Merci  Sourire
27  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Exécution du marché / Marché public de travaux en cours d'exécution arrêté / coronavirus le: Mars 17, 2020, 06:26:42
Bonjour,

Quel document produire pour arrêter des travaux en cours en raison du coronavirus et suspendre les obligations contractuelles ? Est ce que les documents doivent être signés par les deux cocontractants et envoyés en préfecture ?
Les travaux reprendront plus tard. Avez vous des exemples ?
Merci
28  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Exécution du marché / Rupture de stock le: Février 05, 2020, 11:33:53
Bonjour,

Dans un AC à BC, quelles solutions a le pouvoir adjudicateur lorsque le titulaire ne peut plus fournir un article figurant au BPU ?
merci
29  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Technique Achat / Re : Estimation financiere AMO le: Novembre 08, 2019, 03:24:41
 Souriant
merci bien
30  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Technique Achat / Estimation financiere AMO le: Novembre 08, 2019, 02:40:45
Bonjour,
Auriez vous une formule de calcul miracle afin d'avoir une estimation financière sincère d'une AMO pour la passation d'une concession de service public ?
31  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Passation du marché / Re : CAO le: Novembre 08, 2019, 02:37:15
Merci  Sourire
32  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Passation du marché / Re : CAO le: Novembre 06, 2019, 03:30:02
Donc la CAO s'abstient ?
et du coup, que peut on faire ? Peut on continuer la procédure et attribuer le marché ?
merci pour vos retours
33  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Passation du marché / CAO le: Novembre 06, 2019, 03:11:04
Bonjour,
Lors d'une CAO, 4 membres et le président sont présents.
2 membres votent oui - 2 autres non.
Le président s'abstient.
Quel avis est retenu ?
34  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Préparation du marché / DQE avec des quantités non renseignées le: Septembre 18, 2019, 02:45:12
Bonjour,

Peut-on faire un marché de travaux à prix unitaires avec un BPU et DQE dans lequel les sociétés doivent renseigner les quantités ?
merci
35  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Passation du marché / CAO et absence suppléant le: Juin 11, 2019, 01:52:34
Bonjour

Pour remplacer ponctuellement un suppléant de la CAO, peut-on prendre un arreté pour désigner un suppléant de "remplacement" ?
36  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Préparation du marché / relance lot MAPA issu d'un marché soumis au controle de légalité le: Juin 07, 2019, 10:18:45
Bonjour,

Nous avons passé un MAPA relevant du seuil de transmission au contrôle de légalité.
Un des lots (estimé à 10 000 euros HT) est infructueux.

Doit-on transmettre au contrôle de légalité ce lot relancé en procédure négociée ? Idem si nous décidons de le relancer en MAPA ?
37  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Préparation du marché / Procédure négociée et formalisme le: Mai 16, 2019, 01:45:58
Bonjour,

Un marché passé en procédure négocié (article R2122-2 du decret 2018-1075) doit il être soumis pour avis à la CAO et transmis au contrôle de légalité ?
38  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Préparation du marché / Conditionnement BPU le: Mai 15, 2019, 01:48:52
Bonjour,

Peut-on imposer un conditionnement précis aux sociétés dans un BPU ?
39  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Passation du marché / Re : Erreur de calcul de surface le: Mars 14, 2019, 11:38:51
en MAPA
40  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Passation du marché / Erreur de calcul de surface le: Mars 14, 2019, 11:35:40
Bonjour,

Une société a sous évalué la surface sur laquelle doit être posée un revetement de sol. Elle a donc une offre de prix inférieure aux autres candidats.
Doit on lui envoyer un email pour qu'elle confirme sa surface ou son offre de prix ?
Si elle ne répond pas ou si elle confirme comment la noter ?
merci
41  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Préparation du marché / Ex de DCE Médiation le: Janvier 24, 2019, 04:22:16
Bonjour,

Auriez-vous s'il vous plaît un exemple de DCE pour un marché de médiation sociale à me transmettre ?
42  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Exécution du marché / Re : rarefaction le: Décembre 20, 2018, 04:14:22
oui....lol
43  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Exécution du marché / refaction le: Décembre 20, 2018, 03:44:55
Bonjour,

Avez vous des modèles de décision de réfaction pour un marché public de fournitures et services ?  
On envoi une lettre indiquant que l'on souhaite appliquer une raréfaction sur le prix de la prestation et dans cette même lettre on invite la société à présenter ses observations ?
puis on renvoie une lettre précisant le montant retenu ?
44  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Préparation du marché / Dispositions relatives à la remise des plis le: Octobre 04, 2018, 02:39:55
Bonjour,

Avez-vous un exemple de rédaction de clause relative au dépôt dématérialisé des plis ?
bonne journée Sourire
45  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Passation du marché / Re : Dématérialisation le: Avril 26, 2018, 03:01:18
Oui effectivement,
en plus, il me semble que ce n'est pas marqué de façon explicite dans les textes que le PA doit signer électroniquement les marchés mais quand on dit que la passation doit être dématérialisée
mais du coup j'en perds mon latin..
46  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Passation du marché / Re : Dématérialisation le: Avril 03, 2018, 02:03:54
Comment savoir si un marché est impossible à dématérialiser ?
Avez vous déjà vos certificats ?
47  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Passation du marché / Dématérialisation le: Avril 03, 2018, 01:51:14
Bonjour,

Si j'ai bien compris au 1er octobre, les marchés devront être signés électroniquement par l'exécutif ?
48  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Préparation du marché / Marché public de transport le: Mars 22, 2018, 02:22:28
Bonjour,

Auriez-vous un modèle de DCE pour un marché public relatif à la réservation de billet de train + réservation séjours pour déplacements pro, et avion pour les congés bonifiés ? Sourire
49  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Préparation du marché / Lot non reconduit relance le: Octobre 10, 2017, 02:48:43
Bonjour,

Au début d'année, un marché comportant plusieurs lots a été lancé sous la procédure d'AO.
Un lot ne va pas être reconduit pour mauvaise ex. Sachant que nous étions en accord cadre sans marché subséquent et sans montant maximum annuel, peut-on relancer le lot sous forme de MAPA (au vu de l'estimation financière) ?
50  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Préparation du marché / MOE ET DETAIL ESTIMATION le: Octobre 10, 2017, 02:41:39
Bonjour,

Nous lançons un marché de MOE.
Peut-on publier le détail des estimations financières des travaux par rue (avec les métrès) ou doit-on se contenter de donner une enveloppe financière ?
51  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Préparation du marché / Re : Révision de prix marché public de travaux le: Octobre 10, 2017, 01:38:30
Merci beaucoup !
52  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Préparation du marché / Révision de prix marché public de travaux le: Octobre 10, 2017, 08:36:39
Bonjour,

Nous avons un marché de travaux qui comprend plusieurs phases et qui va durer environ 2 ans.
Nous avons prévu une clause d'actualisation. Devons-nous prévoir une clause de révision de prix ?
Si oui avez vous des exemples ? Sourire
53  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Préparation du marché / Re : Révision de prix le: Septembre 19, 2017, 03:26:00
merci !
54  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Préparation du marché / Révision de prix le: Septembre 14, 2017, 10:47:22
Bonjour,

Auriez-vous  SVP un exemple de révision de prix pour un marché portant sur l'achat de pains ?
55  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Passation du marché / LOT INFRUCTUEUX ET UGAP le: Juillet 03, 2017, 09:19:36
Bonjour,

Nous avons un lot infructueux (aucun pli remis) en AO. C'est un lot classique sans difficultés particulières.
Peut-on ne pas le relancer et commander via l'UGAP ou doit-on obligatoirement le relancer ?
56  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Exécution du marché / avenant le: Juin 08, 2017, 08:41:14
Bonjour,

Nous avons un avenant en moins value à faire pour un marché pour lequel un avenant en plus value (de +5%) avait déjà été pris. Cet avenant en moins value doit-il passer en CAO ?
57  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Passation du marché / Exemple de PV - appel offres restreint le: Mai 15, 2017, 10:17:26
Bonjour,

Auriez-vous un exemple de PV pour un appel d'offres restreint - phase candidatures ?

Dans la phase offres, le délai de 6jours existe-t-il (en AO restreint)?

bonne journée
58  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Préparation du marché / Deux lieux le: Mars 31, 2017, 03:44:38
Bonjour,

Nous souhaitons lancer un marché portant sur l'organisation d'une animation lumière sauf que le lieu n'est pas certain (2lieux possibles). On saura quel lieu sera retenu que plus tard vers la période d'analyse/notif du marché.
Peut-on poser une variante imposée pour un lieu ? Indéci
59  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Préparation du marché / Re : prdts nettoyage le: Mars 24, 2017, 10:10:23
Un sous-critère sur la toxicite ou dangerosite du produit serait-il pertinent à votre avis ?
60  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices / Préparation du marché / prdts nettoyage le: Mars 23, 2017, 05:38:35
Bonjour,

Avez vous des exemples de critères pour la fourniture de produits de nettoyage ?
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