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Titre: achats de prestations d'animateurs sportifs, cultures ou récréatifs Posté par: anneclaudie le Mai 31, 2023, 09:33:47 bonjour,
J'ai beaucoup de dépenses pour des prestations d'animations culturelles (guide dans les musées), d'animations sportives (séance de yoga, cours de majorette) et d'animations "récréatives" (dans les jardins communaux, ateliers folks ou guinguettes). J'ai 2 nomenclatures.. nous en sommes déjà à + 45.000 €... Nous sommes une commune qui fait beaucoup pour l'animation et le social. Je peux considérer qu'il s'agit de prestations ne pouvant être fournis que par un opérateur économique déterminé pour des raisons artistiques, techniques ou tenant à la protection de droits d'exclusivité (R2122-3)? Comment vous faites dans vos collectivités ? je vous remercie pour votre aide, Titre: Re : achats de prestations d'animateurs sportifs, cultures ou récréatifs Posté par: beau temps le Mai 31, 2023, 10:10:46 Je suis étonnée que vous trouviez tout ça uniquement en prestation de service? pour ce genre de choses j'ai plutôt vu des vacations ou des CDD
Titre: Re : achats de prestations d'animateurs sportifs, cultures ou récréatifs Posté par: speedy le Mai 31, 2023, 06:09:10 J'ai beaucoup de dépenses pour des prestations d'animations culturelles (guide dans les musées), d'animations sportives (séance de yoga, cours de majorette) et d'animations "récréatives" (dans les jardins communaux, ateliers folks ou guinguettes). j'y vois une incohérence et donc 3 familles dans la nomenclature ..... mais il faudrait trois codes CPV différents donc ne pas utiliser le générique 92000000-1 Services récréatifs, culturels et sportifs. car ce serait une seule famille ! J'ai 2 nomenclatures.. nous en sommes déjà à + 45.000 €... Nous sommes une commune qui fait beaucoup pour l'animation et le social. donc à rechercher dans les suivants de la liste.... il faut en dire davantage pour comprendre les types de prestations qui pourraitent justifier "prestations ne pouvant être fournis que par un opérateur économique déterminé pour des raisons artistiques, techniques ou tenant à la protection de droits d'exclusivité (R2122-3) ", pour moi il n'y a pas d'évidence qui tienne, il faut expliquer ..... Titre: Re : achats de prestations d'animateurs sportifs, cultures ou récréatifs Posté par: anneclaudie le Juin 01, 2023, 07:30:41 En fait, je n'ai pas d'explications sur l'idée de passer par un marché en direct...
Ce sont des prestations pour des animations ... Quand vous parlez de vacation, vous pensez recrutement ? |