Titre: Pièces candidatures manquantes Posté par: CCRV le Septembre 01, 2022, 03:21:01 Bonjour à tous,
sujet évoqué maintes fois mais qui pose toujours question... Consultation location et maintenance photocopieurs sur 4 ans (MAPA), j'ai reçu 4 offres. Je "dépouille" les candidatures et deux des OE on carrément omis les pièces suivantes : -DC1 et DC2, Déclaration sur l'honneur, assurance pro, pas d'info sur le CA etc...bref nada... Et , j'avoue, leur dossier moyen me donne envie de ne pas continuer plus loin...ai je le droit de déclarer leur candidature irrégulière sur ce simple constat des pièces manquantes? Merci à vous tous ;) Titre: Re : Pièces candidatures manquantes Posté par: hpchavaz le Septembre 01, 2022, 03:26:26 ... j'avoue, leur dossier moyen me donne envie de ne pas continuer plus loin... Et que faites vous de la défense des deniers publics ?Titre: Re : Pièces candidatures manquantes Posté par: CCRV le Septembre 01, 2022, 03:36:40 oui tout à fait , d'ailleurs le reste du dossier contenant l'offre pose question....l'un des OE concerné avait pris contact pour signaler qu'il y avait des erreurs dan son BPU.
J'essaie de protéger au mieux les deniers publics face à des dossiers bâclés ou se pose la question de la capacité à tenir le marché. Titre: Re : Pièces candidatures manquantes Posté par: CDSVLR le Septembre 05, 2022, 03:46:13 Bonjour,
la CIJAP est claire sur ce point : si un candidat n'a pas fourni au moins l'un de ces documents (ou DUME ou DC1 ou DC2 ou attestation sur l'honneur), sa candidature est jugée irrecevable. Si elle a au moins l'un de ces documents, alors vous devez consulté tous les candidats pour savoir s'ils souhaitent compléter leur candidature (et seulement la candidature). Titre: Re : Pièces candidatures manquantes Posté par: Mathieu le Septembre 05, 2022, 03:59:22 d'abord faire l'analyse des offres et ensuite voir ce qui manque chez l'attributaire ;)
rejeter une candidature ça peut servir pour dégager un margoulin mais bon... perso je préfère "à la loyale" Titre: Re : Pièces candidatures manquantes Posté par: Ponta le Septembre 06, 2022, 07:26:31 Permettre la régularisation des candidatures est une possibilité laissée au pouvoir adjudicateur : c'est une une liberté laissée à sa seule appréciation.
Mais si vous permettez la régul pour un, vous l'ouvrez à tous. Mais si vous la refusez pour un, vous la refusez à tous. Pour plus de rapidité, la méthode de Mathieu, 100 % légal, est à privilégier. Titre: Re : Pièces candidatures manquantes Posté par: CCRV le Septembre 08, 2022, 07:32:48 Bonjour à tous et toutes
merci pour vos réponses, j'ai pris le parti d'appliquer la méthode Mathieu.... Bonne journée à tous et toutes |