bonjour, lors de l'ouverture des plis et de l'enregistrement des offres sur le pv, vous enregistrer le montant des offres en HT ou en TTC ?

merci
cordialement

en général HT .
 la question se ne se pose vraiment que si l'un des soumissionnaires bénéficie d'un statut à TVA allégée par rapport aux autres et en réalité le problème est traité lors de l'analyse. C'est du temps perdu que d'écrire les trois valeurs HT -TVA-TTC et source d'erreurs de transcription.....

on est d'accord -  mais c'est justement le débat avec un directeur technique qui ne comprends pas pourquoi on ouvre en HT et qu'on analyse en TTC ? d'autant qu'il s'est loupé justement sur une entreprise non assujettie à la TVA ....

il y a t'il un texte qui confirme que les offres sont enregistrées en HT à l'ouverture des plis ? merci d'avance

pas de texte
vous pouvez enregistrer en HT, en TTC en HT-TVA-TTC avec plus ou moins de risques d'erreurs, vous pouvez aussi passez des heures pour lister toutes les pièces qui sont fournies mais maintenant il y a le profil d'acheteur qui stocke tout et vous pouvez y recourir s'il y a un souci/différent  avec un soumissionnaire ou la préfecture .....

merci

Sur la question de réaliser l'analyse du critère prix en HT ou en TTC, il vaut mieux le préciser dans le RC. Cela évite les ennuis en cas de réponse d'un candidat à TVA particulière.
Certain.e.s préfèrent le HT, d'autres le TTC, à vous de voir.

Sur la nécessité du PV, je rejoins Speedy. Le profil acheteur est aussi un facteur de sécurité et d'authenticité des montants.
De plus, le PV, vous y mettez ce que vous voulez : pas de règles en la matière.
Perso, je n'en fais pas. Je vais directement sur l'analyse de la recevabilité de la candidature puis l'analyse de la recevabilité de l'offre.

non car alors tu t'exposes au recours pour aller contre un avantage légal contre lequel tu n'as pas la possibilité d'agir = certain de perdre au tribunal ....

Ok, je n'avais pas cela. Merci pour le conseil.

J'analyse en TTC et ta réponse me conforte davantage.

la réponse D, Jean-Pierre : pas d'enregistrement, pas de pv  ;)

alors quelle traçabilité ?  même pas une édition du profil d'acheteur ?

Si. J'exporte le "registre des dépôts" et j'ajoute les colonnes avec les pièces demandées pour la recevabilité de la candidature et de l'offre.

Je trace les montants ouverts et je refais le même tableau pour les nego.
C'est long mais ça me permet de vérifier que les montants analyses sont les bons.

+10 000. Parce qu'il y a parfois des magiciens dans les personnes qui analysent ;D