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Titre: Réponse en groupement Posté par: eb95 le F?vrier 11, 2021, 06:22:28 Bonsoir
J'ai le cas d'un groupement conjoint avec mand solidaire qui se positionne sur 2 lots d'une consultation. Dans les pièces on se rend compte que le mandataire va gérer l'exécution d'un lot et que son cotraitant va assurer l'exécution de l'autre lot. Le mandataire accepte les missions propres au mandataire pour les 2 lots. On est d'accord qu'il n'y a pas de problème pour eux de se présenter ainsi (nous n'imposons rien en termes de groupement) ? Merci Titre: Re : Réponse en groupement Posté par: Ponta le F?vrier 22, 2021, 04:29:47 Bonjour,
Aucun souci sur la forme du groupement puisque vous n'imposez aucune forme. Sur le fait de répondre à plusieurs lots, tant que vous ne l'avez pas interdit dans votre RC, c'est permis. Titre: Re : Réponse en groupement Posté par: speedy le F?vrier 22, 2021, 04:34:09 si chacun exécute un marché ça ressemble à de l'entente mais ils ne l'ont pas caché donc pas sanctionnable ...
Titre: Re : Re : Réponse en groupement Posté par: hpchavaz le F?vrier 23, 2021, 08:51:40 si chacun exécute un marché ça ressemble à de l'entente mais ils ne l'ont pas caché donc pas sanctionnable ... Je ne suis pas certain que l'AdC ait cette interprétation, il me semble que cela va dépendre de l'objectif poursuivi. |