Bonjour,

Un de mes service veux lancer un marché de formation
- Pénalités :  ils souhaitent déroger aux articles 14.1 et 14.2 du CCAG PI en mettant des pénalités forfaitaires.
N'étant pas habituer de ce type de marché je me tourne vers vous si vous avez de l'expérience dans ce domaine;

Commentdéterminer les forfaits que nous pouvons mettre pour :
  * des pénalité pour retard d'exécution
   * des pénalités pour indisponibilité
   * des pénalités pour non remise de documents
Pour moi je dirais  xx € pour xx jours de retard

Par contre je n'ai aucune idée du montant mettre.

difficile à dire car il existe des formateurs pas chers du tout et d'autres très chers…

quel est le prix horaire visé ?

vous parlez de pénalités forfaitaires puis de pénalités par jour de retard, finalement vous voulez quoi ?

pourquoi pas % du montant (de la formation, du bon de commande, voire du marché) ?

Vous êtes totalement LIBRE ; exemples :
pénalité forfaitaire de1000 €uros par oubli de remise de document (et par document)
pénalité forfaitaire de 600 pour indisponibilité et par demi-journée d'indisponibilité
pénalité forfaitaire de 100.000 €uros par faute d'orthographe dans les documents remis  8)
. . .
soyez imaginatif (et "drastiques" dans les pénalités : élément de dissuasion des margoulins  ;D

+1 avec les collègues : vous êtes libre, que souhaitez vous ?