SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: moi le Juillet 21, 2020, 01:57:18



Titre: Gpt de commandes
Posté par: moi le Juillet 21, 2020, 01:57:18
Bonjour,

Dans une convention constitutive d'un groupement de commandes, doit-on obligatoirement définir la décomposition en lot du marché concerné ?


Titre: Re : Gpt de commandes
Posté par: speedy le Juillet 21, 2020, 02:16:05
non mais ça évite des discussions ultérieures ....


Titre: Re : Gpt de commandes
Posté par: Ponta le Juillet 23, 2020, 11:05:36
+1.

A part le socle minimum (qui, quoi, combien de temps), une convention peut être plus ou moins détaillée.
Cela dépend des volontés des parties : ouvrir, fermer, laisser le temps à la réflexion, aller vite et tout cadenacer, se laisser de la souplesse...
Cela dépend du projet et de son degré d'avancement.

Travailler en amont sur le besoin, le définir le plus précisément possible et l'écrire dans la convention permet d'entériner le besoin.
Par expérience, cela évite bien des palabres.


Titre: Re : Gpt de commandes
Posté par: Aurélien le Juillet 24, 2020, 10:37:33
Idem, pas nécessairement.

ça dépend de la façon de travailler :
- convention puis définition du besoin entre les membres
- définition du besoin puis convention