Titre: Accord-cadre : questions diverses Posté par: ariad le Juillet 20, 2020, 04:31:12 Bonjour,
J'espère que tout le monde n'est pas encore parti en congés car j'aurai besoin de vos lumières sur les accords-cadre. Je suis en train de rédiger un marché de fourniture qui sera passé avec la technique de l'accord-cadre, il s'agira d'un AOO à plusieurs lots et multi-attributaire pour chacun des lots.. Ci-dessous ma liste de questions : - on est d'accord que je peux passer des marchés subséquents qui s'exécutent à BDC ? - concernant l'avance, je la fixe dans l'accord cadre mais est-ce que je peux indiquer que l'avance sera comprise "entre 30 et 60%" pour ensuite fixer le % définitif dans le MS ? - un des lots concerne des produits en tension (difficulté d'approvisionnement), si lors de la mise en concurrence aucun des 3 titulaires de mon lot n'est en mesure de me fournir la quantité totale demandée mais uniquement une partie, leur offre est donc irrégulière ? Quelle possibilité j'ai pour me procurer ces fournitures ? J'ai pensé à la technique des petits lots mais elle est limité à 80 k€HT.... et il n'est pas dit que d'autres entreprises puissent me fournir la quantité totale souhaitée Est-ce que je peux piocher la quantité totale souhaitée chez les titulaires de cet lot par exemple ? en prenant 50 boites à l'un, 20 boites à l'autre par exemple ? Je pense bien que non. Quelle technique d'achat permettrait de résoudre ce problème, je n'arrive pas à trouver la solution. ??? Merci d'avance ! Titre: Re : Accord-cadre : questions diverses Posté par: R.J le Juillet 20, 2020, 04:48:24 - on est d'accord que je peux passer des marchés subséquents qui s'exécutent à BDC ? Oui. - concernant l'avance, je la fixe dans l'accord cadre mais est-ce que je peux indiquer que l'avance sera comprise "entre 30 et 60%" pour ensuite fixer le % définitif dans le MS ? Oui. - un des lots concerne des produits en tension (difficulté d'approvisionnement), si lors de la mise en concurrence aucun des 3 titulaires de mon lot n'est en mesure de me fournir la quantité totale demandée mais uniquement une partie, leur offre est donc irrégulière ? Quelle possibilité j'ai pour me procurer ces fournitures ? J'ai pensé à la technique des petits lots mais elle est limité à 80 k€HT.... et il n'est pas dit que d'autres entreprises puissent me fournir la quantité totale souhaitée Est-ce que je peux piocher la quantité totale souhaitée chez les titulaires de cet lot par exemple ? en prenant 50 boites à l'un, 20 boites à l'autre par exemple ? Je pense bien que non. Pourquoi pas ? On aboutirait à un MS pluri-attributaire. Ça s'anticipe, mais rien d'insurmontable. On arriverait à une forme de cascade avec le maximum que chacun s'engage à fournir jusqu'à atteinte du besoin. Titre: Re : Accord-cadre : questions diverses Posté par: ariad le Juillet 21, 2020, 08:29:20 Merci RJ !
Dans le cadre de mon lot, je pourrais donc lors de la passation du MS indiquer qu'il est multi-attributaire en cascade jusqu'à obtention de la quantité souhaitée par le PA. C'est une très bonne idée. ;D Par contre, est-ce que cette possibilité du mode de dévolution doit être précisée dans l'accord-cadre ? Titre: Re : Accord-cadre : questions diverses Posté par: R.J le Juillet 21, 2020, 08:44:28 Ce me semble être une information susceptible de rassurer les OE quant à leur capacité à répondre à l'AC, et donc d'assurer le succès de l'opération.
Titre: Re : Accord-cadre : questions diverses Posté par: ariad le Juillet 21, 2020, 09:07:25 C'est juste. Merci :)
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