Bonjour,

Est-il possible que le BPU d'un marché à bon de commande renvoie systématiquement à un forfait.

Le marché en question dans son CCAP énonce clairement que les prix sont unitaires, et renvoie aux BPU.

Le BPU se décompose en 3 colonnes : la première pour définir la prestation, la seconde donne le prix et la troisième intitulée "Unité" est systématiquement remplie par la mention "Le Forfait".

Qu'est ce que ce forfait en question ? est-ce conforme à la réglementation de supprimer l'effet de la pratique des prix unitaire par l'utilisation d'un forfait (si c'est bien de cela u'il s'agit) ?

Merci de m'éclairer

c'est mal écrit mais possible en ré-écrivant .
rappel du principe du BPU
BPU         
         
N°   intitulé du prix avec son titre qui sera repris dans le DQE                 unité                      PU

alors l'unité c'est comment on va calculé les quantités   pour que le DQE soit
N° prix    titre           unité     quanté      PU       et toal par prix
         
on peut avoir certains poste dont l'unité soit un ensemble et donc qu'il n'y ait qu'une unité dans le marché
à l'extrème il peut y avoir un nombre limité de missions bien définies et    donc d'avoir un forfait pour chacune des missions
il faut être clair mais donc c'est possible       

Bonjour,

Le prix unitaire est un prix forfaitaire : il représente la prestation demandé en une seule quantité.

On peut dire qu'un BPU est un document regroupant plusieurs prix forfaitaires pour une quantité à chaque fois.

Comme vous, je trouve curieux le vocable "le forfait" comme unité d'un prix unitaire. Je pense qu'il s'agit de l'utilisation d'un mauvais vocabulaire. De quel type de prestations s'agit-il ?

c'est peut-être un "forfait unitaire"

exemple : votre connexion internet : elle est à prix unitaire (prix par mois) mais aussi forfaitaire dans le sens "tout inclus quelle que soit la consommation finale de méga octets"

l'essentiel est d'être clair

donnez quelques exemples de lignes pour voir

Il s'agit de missions d'assistance technique en matière d'hydraulique.


Voilà des exemples de lignes du BPU :

N° de prix :  |        Intitulé, définition et contenu        |    unité    | Prix unitaire |
M1              | étude environnementale, voir CCTP 5-1 | le frofait  |        ...        |
M2              | étude de faisabilité, voir CCTP 5-2         | le forfait  |        ...       |
M3              | étude de conception, voir CCTP 5-3       | Le forfait |        ...        |

En effet, c'est mal exprimé.

Il semble que le but de ce BPU est de pouvoir commander une étude, comprenant toutes les prestations comprises dans l'article du CCTP cité.
Le pouvoir adjudicateur semble vouloir faire plusieurs études dans l'avenir ou en tout cas, se le permettre.

Donc l'unité "forfait" se tient. Même si ce n'est pas la meilleure formulation.

Idem que la troupe ! Il s'agit en fait d'indiquer votre forfait. Et peut être qu'il s'agit d'un Accord Cadre ? Dans ce cas, à chaque commande d'une étude environnementale, le prix forfaitaire s'appliquerait.

Oui il s'agit d'un accord cadre à bon de commande. Merci pour vos réponses !