Bonjour

Petite mise en situation: vous devez passer un marché pour plusieurs départements d’une Grosse collectivité (par exemple, prestations topographiques). Un service a accepté de rédiger le cctp et nous on passe le marché. mais le service ayant accepter d’écrire Le cttp ne sera pas forcément à même de suivre l’exécution du marché (nous pensons à un accord cadre multi attributaires à bons de commandes). Que mettrez vous en place pour que les prestataires en face ne sentent pas de flottement du fait de recevoir des bons de commandes de divers services et de ne pas avoir 1 interlocuteur vraiment au taquet sur l’exécution du contrat car j’imagine que c’est le risque?

Merci par avance

Bonjour,

Je comprends votre inquiétude. Mais est-ce si grave ?
Votre titulaire va penser que vous êtes mauvais ? C'est certain parce que vous n'aurez pas que des missions qui se passent super bien. Il y en aura des "pourries".
Vous ne pourrez pas empêcher votre titulaire de penser ce qu'il veut.

De plus, dans énormément de structures, différents services utilisent un même marché. Ce n'est pas handicapant.

le titulaire sortant du marché en cours en joue justement en ne respectant pas les délais... on pourrait appliquer les pénalités mais encore faut-il être tenu au courant en temps par les services utilisateurs.

OUI peaufinez votre article "pénalités et mesures coercitives" !  drastiquement !
insérez une clause exigent un document à produire avec toute facture,
 du type "service fait parfaitement, techniquement et dans les délais du contrat" à faire signer par un responsable de la PP
et en l'absence de ce document, aucune facture n'est payée !  ;D  et on applique aussi la pénalités associée à l'absence de ce document associé à toute facture !  ;D
Soyez imaginative pour "verrouiller" le système !  :D

oui Michel, nous essayons de faire mieux en tout cas lol

Autre question: le sortant de cet accord-cadre a remporté tous les lots mis en consultation il y a 4 ans car avait des prix très compétitifs mais a allumé les services en cours d'exécution. Comment encadrer les évolutions tarifaires?

en clair c'est quoi comme comportement ?

ça peut être sur différentes choses mais relativement souvent comme par exemple rajouter une plus value à appliquer sur un prix pour "voirie encombrée", "ajout de fichiers pour l'assemblage des fichiers informatiques" "levés urgents"

Complicité des agents ou simple désintérêt des services ?

Je ne saurais dire (mais je dirais que la pluralité des services utilisant l'accord-cadre n'aide pas à bien manager le contrat), d'ou ma question de savoir comment faire pour que le prochain marché se passe mieux

???  mais c'est quoi ces trucs ? Vous refuser tout net toute facturation non faite à l'identique de la commande !
"voirie encombrée"  ::)  mais c'est quoi ce truc ! si vous l'accepté, il vous seras resservi à toutes les sauces !  REFUSER !
quand aux truc "informatique" de quoi s'agit-il ?  un test pour voir si vous êtes encore plus "pigeon" qu'ils ne croyaient ?  ;D

A défaut d'avoir une personne désignée comme gestionnaire du contrat, il faut au moins avoir un référent (choisi par exemple dans le département le plus consommateur du marché) qui sera informé des difficultés.


Soit des prix étaient prévus pour "voirie encombrée", "ajout de fichiers pour l'assemblage des fichiers informatiques", "levés urgents" (j'en doute au moins pour ajout de fichiers), soit des prix nouveaux ont été ajoutés à l'accord cadre.

Comment ces ajouts se sont faits ?
Soit avenant soit disposition contractuelle inspirée du CCAG travaux.
Dans les deux cas, le "référent" devient encore plus utile voire indispensable.