SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Marchés de partenariat => Discussion démarrée par: Coccy le Août 28, 2019, 02:13:19



Titre: projet marché partenariat
Posté par: Coccy le Août 28, 2019, 02:13:19
bonjour,

Dans le cadre de projets d'équipements publics d'ampleur nécessitant un investissement conséquent pour la CT, je m'interroge sur les possibilités offertes par un marché de partenariat.

Mais avant d'aller plus loin, j'aimerai avoir quelques retours d'expériences sur la question.
En particulier, concernant l'évaluation préalable  et l'étude de soutenabilité budgétaire à produire.

Je suis preneuse de toutes vos réflexions sur le sujet, et bien sûr de vos conseils avisés.

Merci d'avance, ;)


Titre: Re : projet marché partenariat
Posté par: speedy le Août 28, 2019, 05:38:30
vaste sujet
ne faut il pas aller jusqu'à la concession ?


Titre: Re : Re : projet marché partenariat
Posté par: Coccy le Août 29, 2019, 11:39:52
vaste sujet
ne faut il pas aller jusqu'à la concession ?

oui, peut-être
mais je souhaite bien appréhender le sujet pour étayer les choix potentiels
et au vu de mon expérience ZERO sur ces questions....  ;D


Titre: Re : projet marché partenariat
Posté par: speedy le Août 29, 2019, 12:04:29
pas d'expérience directe, uniquement CR...


Titre: Re : projet marché partenariat
Posté par: Coccy le Août 29, 2019, 02:22:01


merci quand même ;) Speedy.

d'autres contributions? expériences ?? (les bonnes, mais aussi - et surtout?? - les mauvaises  ;D )



Titre: Re : projet marché partenariat
Posté par: Coccy le Septembre 03, 2019, 12:30:17

un petit up de rentrée, pour ceux qui étaient sur la plage.... :)


Titre: Re : projet marché partenariat
Posté par: fanchic le Septembre 10, 2019, 01:24:01
malheureusement, je n'ai jamais pratiqué


Titre: Re : projet marché partenariat
Posté par: Semtram le Septembre 11, 2019, 04:04:55
Expérience en cours (phase conception/réalisation) en matière de rénovation énergétique de bâtiment public + montage du marché pour une opération neuve. Nous intervenons en tant que titulaire du marché de partenariat (nous sommes une SPL) c'est donc un PPP un peu spécifique (partenariat public public)...
Les 2 collectivités que nous accompagnons ont réalisé les études de soutenabilité budgétaire et évaluation préalable avec un AMO juridique et financier
Le schéma d'intervention de la SPL est le suivant :
Etudes préaliables + ESB délibération de la CT
Signature d'un marché de partenariat entre la CT et la SPL concomitamment à la passation d'un Marché public global de performance lancé par la SPL avec un groupement d'entreprises et la consultation bancaire nécessaire au financement de l'opération


Titre: Re : Re : projet marché partenariat
Posté par: Coccy le Septembre 18, 2019, 11:14:06
Expérience en cours (phase conception/réalisation) en matière de rénovation énergétique de bâtiment public + montage du marché pour une opération neuve. Nous intervenons en tant que titulaire du marché de partenariat (nous sommes une SPL) c'est donc un PPP un peu spécifique (partenariat public public)...
Les 2 collectivités que nous accompagnons ont réalisé les études de soutenabilité budgétaire et évaluation préalable avec un AMO juridique et financier
Le schéma d'intervention de la SPL est le suivant :
Etudes préaliables + ESB délibération de la CT
Signature d'un marché de partenariat entre la CT et la SPL concomitamment à la passation d'un Marché public global de performance lancé par la SPL avec un groupement d'entreprises et la consultation bancaire nécessaire au financement de l'opération

merci beaucoup pour ces infos,
selon vous, quels seraient les écueils à signaler ? les points positifs ?


Titre: Re : projet marché partenariat
Posté par: Semtram le Septembre 19, 2019, 04:04:51
Le point positif : les délais

L’écueil : comme tout marché global, il est nécessaire de se tenir au programme rien qu'au programme, toute demande supplémentaire se paie plein pot, il peut-être opportun afin de se donner une marge de manœuvre d'identifier une provision pour modification à la demande du MOA