Bonjour à tous,

j'ai besoin d'un éclairage concernant la faisabilité ou non d'une clause.

Nous souhaitons dans notre collectivité réaliser un marché de déneigement  (ACBC) et nous voulons moduler les frais d'immobilisation des engins par rapport au montant des prestations réalisées à la fin de chaque période prévu au contrat.Donc clause émise dans le ccap.

Mon opinion est que cela est possible compte tenu de la liberté contractuelle mais mon directeur souhaite une réponse justifiée.

Or je ne trouve aucun précédant dans les marchés réalisés par d'autres acheteurs sur une telle clause.

Auriez-vous des mises en œuvre à me notifier?

Merci d'avance  ;D ;D ;D

Bonjour Amandine,   Bienvenue au club.     N'hésite pas à passer dans le fils de discutions "je me présente"

:D  ce serait une sacré "notification"  :D
on se contentera d'offrir ou de suggestions ou de . . .   mais il est peu probable que l'un de nous te "notifie"  ;)

pourrais-tu préciser vos pensées, car perso, je ne comprend pas vraiment.
Peut-être as-tu un projet de paragraphe, même si très mal foutu, cela nous aiderait à comprendre le projet.

AC/BC       je présume que tu auras un BPU       donc peut-être une ligne "frais d'immobilisation mensuel" avec "mise à disposition sous 4h. ou 48h. ou 72h. ou . . .
tente de lister dans un tableau tous les éléments nécessaires à la facturation, et nous y verrons déjà plus clair.

PS : pourquoi à bon de commande ?     à prix unitaires ne vous suffit-il pas ?

la démarche est saine au niveau économique mais il faut avoir le détail pour connaître sa pertinence.
par exemple
objectif : être certain que le matériel sera disponible donc j'accepte de payer même s'il ne travaille pas , c'est l'immobilisation réservée

contrainte : il faut un équilibre économique pour le prestataire qui fait ses prix sur la durée moyenne d'un hiver ou sur la durée de votre réservation car il ne pourra pas vendre cette prestation ailleurs pendant ce temps ni au-delà bien sûr puisqu'il n'y aura aucun client .....

scenario 1
dépenses du prestataire + bénéfice escompté = factures d'immobilisation + factures de services effectifs
et aussi dépenses du prestataires = frais amortissement du matériel  + remise en état annuelle + prime pour l'astreinte du personnel en service+ pièces entretien + frais de personnel + carburants +sel saumure
on peut par approximation dire
factures d'immobilisation = frais amortissement du matériel  + remise en état annuelle + prime pour l'astreinte du personnel+ une part de bénéfice
et
factures de services effectifs =  pièces entretien + frais de personnel  + carburants + sel saumure + une part de bénéfice

dans cette vision je ne vois pas pourquoi le prestataire accepterait une réduction de ses factures d'immobilisation quant celles de services effectifs augmentent puisque ne représentent absolument pas de doublons


maintenant si  vous avez un scenario 2 différent de type

dépenses du prestataire + bénéfice escompté = factures d'immobilisation + factures de services effectifs
et aussi dépenses du prestataires = frais amortissement du matériel  + remise en état annuelle + prime pour l'astreinte du personnel+ pièces entretien + frais de personnel en service + carburants +sel saumure
et par approximation dire
factures d'immobilisation =  prime pour l'astreinte du personnel+ une part de bénéfice
factures de services effectifs =  frais amortissement du matériel  + remise en état annuelle +  pièces entretien + frais de personnel  en service+ carburants + sel saumure + une part de bénéfice
alors oui je comprends votre inquiétude  mais c'est le jeu ma pauvre lucette, vous seriez prêt à lui donnez une rallonge si l'hiver moins rigoureux il ne puisse facturé assez pour faire face à son amortissement ? dans ce scénario c'est comme les assurances le candidat espère qu'il y aura beaucoup de sorties avec hiver rigoureux tandis que vous sous espérez un hiver doux avec peu de sorties
c'est le jeu ma pauvre lucette,

conclusion
je préfère caler ma structure de prix du BPU sur une réalité économique, pour vous en persuadez vous pouvez faire du sourcing , quoiqu'il arrive je paierais quelque chose qui est en rapport avec les frais réel de la prestations , si vous en doutez encore  faudrait comparer avec un service en régie municipale.
 
après c'est surtout la maîtrise des prévisions par rapports aux années passées et à la prise de risque sur le top départ qu'il vous faut apprécier afin d'établir un DQE raisonnable  puis l'ajuster en fonction des variations des voies  à traiter et des niveaux de services voulus.

nota : par le passé j'ai eu un tel service à gérer.

@Michel oui suggestion est plus opportun  ;D ;D ;D

J’hésitais entre une modulation par une formule ou par un pourcentage, en partant d'un montant minimum  qui est une moyenne des prestations depuis 10 ans( nous sommes en station donc on est à 90% certain de déneiger...).

Accord-cadre car nous avons notre service technique qui réalise les tâches de déneigement mais quand il neige abondamment, l'intervention d'une entreprise tierce est plus que nécessaire.

@speedy: je serai bien resté sur un prix à l'heure ou forfaitaire comme auparavant avec cette ligne au BPU.
 Or, on s'est rendu compte que l'immobilisation représentait depuis deux ans le tiers du marché .
Ainsi , mon directeur veut qu'on trouve une solution au prorata des heures effectuées durant la période de déneigement.

Tes explications sont très précises et me permettent de voir d'un autre angle cette problématique.
Je te remercie infiniment ;)

sinon il y aussi une autre solution :
vous achetez le matériel neuf pour le mettre à disposition sur un marché de 5 à 7 ans  donc le terme amortissement disparaît
dans la mise à disposition il doit tout : remisage entretien maintenance assurance sel saumure carburants pneumatiques etc
intérêt pour vous : la TVA sur le neuf passera en FCTVA et vous aurez une prestation payée au plus juste selon les sorties réelles sauf l'astreinte du personnel  qu'il va falloir payer d'une manière quelconque...