SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: Gaston Deplomb le Juin 25, 2019, 11:19:25



Titre: Tvx / erreur quantités
Posté par: Gaston Deplomb le Juin 25, 2019, 11:19:25
Bonjour à toutes et tous,
Soit un marché de tvx rénovation bâtiment qui avait été lancé sans avant métrés.
Le maçon retenu s'était planté sur un poste (il a mis 100 m2 au lieu de 600 ! ).
Après vérif de l'archi, le marché a été notifié (forfaitaire). Maintenant l'archi et le maçon viennent pleurer pour que je paye les 600 m2...
Puis-je refuser tout avenant sur ce point et leur dire qu'ils se démerdent puisque c'est un forfait ?
(ps : même en ajoutant les 500m2 manquant, il aurait été retenu car nettement devant les autres offres)


Titre: Re : Tvx / erreur quantités
Posté par: Ponta le Juin 25, 2019, 12:58:20
Bonjour,

Refuser tout avenant parce que c'est un forfait ? Oui (avec réserve parce que l'erreur matérielle pourrait se plaider).

Mais bon, en fait son travail et ses fournitures sont "en gros" multipliés par 6.
C'est très sévère.

C'est à vous de voir si vous privilégiez la rigueur froide du droit avec le risque que le maçon ne fasse rien.
Ou si vous préférez négocier un avenant qui est plus conforme à une lecture partenariale des relations entre l'acheteur et le titulaire.


Titre: Re : Tvx / erreur quantités
Posté par: Michel le Juin 25, 2019, 01:01:53
Puis-je refuser tout avenant sur ce point et leur dire qu'ils se démerdent puisque c'est un forfait ?
La "puissance publique" peut tout !  donc OUI

après était-il raisonable de votre part de demander un forfait pour quelque chose difficilement quantifiable !       et l'archi s'est royalement "planté"
donc si l'archi à sa part de responsabilité, il me semble "juste" de lui faire une réfaction sur sa facture de prestations  ;D

(ps : même en ajoutant les 500m2 manquant, il aurait été retenu car nettement devant les autres offres)
Cela plaie en faveur d'une certaine "souplesse" envers l'OE
mais pas du tout envers l'archi !   Soutenez lui que le surcout sera imputé sur sa note !  ;D


Titre: Re : Tvx / erreur quantités
Posté par: Gaston Deplomb le Juin 25, 2019, 01:34:37
Merci pour vos réponses. Je trouvais effectivement ça assez sévère...


Titre: Re : Tvx / erreur quantités
Posté par: R.J le Juin 25, 2019, 01:39:46
Après, tout dépend de l'importance du poste du poste sur l'opération global. Si le poste en question représente une goutte d'eau, on peut considérer que la perte est compensée ailleurs.

À l'inverse, si le poste est important, sous réserve des règles relatives aux modifications de contrat ...


Titre: Re : Tvx / erreur quantités
Posté par: mighty le Juin 25, 2019, 05:09:46
+1 avec RJ. A arbitrer en fonction de toutes les infos.
D'un autre côté c'est vachement sévère car ça m'étonne que votre Moe ne l'ait pas vu non plus...Y a quand même un rapport de 1 à 6 !


Titre: Re : Tvx / erreur quantités
Posté par: Gaston Deplomb le Juin 26, 2019, 08:38:21
oui, c'est désespérant. Plus aucune confiance dans les Moe  >:(


Titre: Re : Tvx / erreur quantités
Posté par: Ponta le Juin 26, 2019, 09:31:51
Il y en a des bons et des mauvais comme dans toutes professions.