SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Autres => Discussion démarrée par: Virkiel le Mars 08, 2018, 10:35:26



Titre: Dématérialisation
Posté par: Virkiel le Mars 08, 2018, 10:35:26
Bonjour à toutes et tous,

Avec un collègue nous devons rédiger une fiche thématique sur la dématérialisation en tenant compte des évolutions à venir à compter du 1er octobre 2018.

Je voulais savoir si quelqu'un aurait une analyse ou tout du moins un plan retraçant les points d'évolution de la dématérialisation avec le décret et les évolutions à venir.

Merci d'avance


Titre: Re : Dématérialisation
Posté par: lepouch le Mars 08, 2018, 10:56:37
Oh la ... Je suis intéressé !
J'ai quelques docs mais il faudrait échanger ...


Titre: Re : Dématérialisation
Posté par: shorty le Mars 08, 2018, 11:00:08
+1 je peux échanger mes docs en MP


Titre: Re : Dématérialisation
Posté par: mine007 le Mars 08, 2018, 11:19:34
Bonjour,

j'avais récupéré une note de l'AMF que je trouve plutôt pas mal pour résumer les évolutions à prévoir.
La voici en PJ.

Bonne journée


Titre: Re : Re : Dématérialisation
Posté par: Virkiel le Mars 08, 2018, 11:29:59
+1 je peux échanger mes docs en MP

je le veux bien ^^

Bonjour,

j'avais récupéré une note de l'AMF que je trouve plutôt pas mal pour résumer les évolutions à prévoir.
La voici en PJ.

Bonne journée

Merci c'est déjà ça ^^


Titre: Re : Dématérialisation
Posté par: Virkiel le Mars 08, 2018, 01:57:00
On va partir sur une fiche thématique  sous forme de questions réponses en abordant les thèmes suivants :

Citation
Une proposition de répartition des sujets plus ou moins dans un ordre chronologique :

1/ Mettre en ligne le DCE

2/ Dépôt des offres par voie dématérialisée

3/ Présentation de la candidature au moyens du MPS ou du DUME

4/ Toutes les communications avec les opérateurs (questions-réponses et courriers de rejet, etc.) doivent se faire par voie dématérialisée

5/ Le marché devra être signé électroniquement

6/ L'acheteur devra publier les données essentielles du marché

7/ Le profil acheteur qui est l'outil central de dématérialisation doit comporter un certain nombre de fonctionnalités minimales

8/ La facturation électronique : rappel des obligations


Une proposition de répartition des sujets par grandes thématiques :

1/ Le tout démat' dans les échanges et communication entre acheteur et opérateurs économiques

- dépôt des offres
- mise en ligne du DCE
- questions-réponses et courriers
- signature

2/ Les nouveaux formulaires de présentation des candidatures

- DUME et e-certis
- MPS

3/ La publication des données essentielles des marchés publics

4/ La réforme du profil acheteur

5/ La facturation électronique : rappel des obligations

Si vous avez un avis sur le choix du déroulé, et si on a bien tout retracé...

merci de vos retours.


Titre: Re : Dématérialisation
Posté par: briochette le Mars 14, 2018, 07:50:41
Bonjour,
Est-ce que je peux récupérer les doc en MP si possible.
Merci


Titre: Re : Re : Dématérialisation
Posté par: Virkiel le Mars 15, 2018, 11:58:00
Bonjour,
Est-ce que je peux récupérer les doc en MP si possible.
Merci

j'ai mis celui de l'AMP

ET je mettrai à disposition la fiche que nous sommes en train de rédiger dès qu'elle sera finalisée, d'ici fin du mois normalement


Titre: Re : Dématérialisation
Posté par: carpat33 le Juin 12, 2018, 11:32:54
ça m'intéresse vivement, je dois également faire une sorte de synthèse...merci par avance


Titre: Re : Dématérialisation
Posté par: Atreylies le Juin 18, 2018, 10:59:12
bonjour, si vous ne l'avez pas déjà vu..
le super guide tres pratique de la DAJ
https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/dematerialisation/20180601_Guide-MP-dematerialisation-2018-A.pdf

je cherche une solution de parapheur électronique fiable.. si vous avez des infos, => mp svp  8)



Titre: Re : Dématérialisation
Posté par: carpat33 le Juillet 03, 2018, 08:55:47
Virkiel as tu éventuellement terminé ta fiche?ça m'aiderait énormément.

merci par avance


Titre: Re : Dématérialisation
Posté par: shorty le Juillet 03, 2018, 11:30:31
Sur la dématérialisation, le dernier numéro 188 (juin 2018) de la revue Contrats publics.

si quelqu'un a, je suis preneur.


Titre: Re : Dématérialisation
Posté par: Filomène le Juillet 18, 2018, 07:41:26
bonjour à tous, je remonte ce post sur la dématérialisation. une question : dans le cadre de la dématérialisation envoyez-vous, après signature des marchés, les dossiers par voie démat en préfecture pour le contrôle de légalité ?


Titre: Re : Re : Dématérialisation
Posté par: janjan35 le Juillet 18, 2018, 08:02:48
bonjour à tous, je remonte ce post sur la dématérialisation. une question : dans le cadre de la dématérialisation envoyez-vous, après signature des marchés, les dossiers par voie démat en préfecture pour le contrôle de légalité ?

Bonjour,

oui je le fais par notre profil acheteur.


Titre: Re : Dématérialisation
Posté par: Filomène le Juillet 20, 2018, 07:40:01
+ 1. je suppose qu'il faut une convention avec la Préf non ?


Titre: Re : Dématérialisation
Posté par: raffalli2 le Juillet 20, 2018, 07:46:33
tout a fait c'est notre cas depuis 2013, quel gain de temps ....


Titre: Re : Re : Dématérialisation
Posté par: janjan35 le Juillet 20, 2018, 08:05:46
+ 1. je suppose qu'il faut une convention avec la Préf non ?

Bonjour, Logiquement oui, pour en savoir plus il faut vous rapprocher de votre profil acheteur et de votre Préfecture.


Titre: Re : Dématérialisation
Posté par: Filomène le Juillet 24, 2018, 02:05:06
merci... on va le faire ... pour oct ... je suis large  ;D


Titre: Re : Re : Dématérialisation
Posté par: shorty le Ao?t 06, 2018, 09:29:58
bonjour à tous, je remonte ce post sur la dématérialisation. une question : dans le cadre de la dématérialisation envoyez-vous, après signature des marchés, les dossiers par voie démat en préfecture pour le contrôle de légalité ?

Oui mais assez complexe, le CL n'accepte pas tous les formats de fichiers => on doit transformer le fichiers, de plus n'accepte pas les fichiers de signature => on envoi non signé ; le ponpon c'est quand le dossier dépasse la taille maxi.
Mais sinon ca marche très bien ; sauf une fois où les serveurs du CL n'ont pas pris en compte : envoi/preuve d'envoi mais jamais réceptionné. Le problème c'est qu'on a jamais recu d'échec de transmission (car c'est échec de réception).

Pour info, c'est quel profil acheteur qui propose une relation direct avec le protocole Actes ? et quel est le tiers de télétransmission ?