Bonjour,

Je dois engager une réflexion sur le service public de l'équarissage pour les besoins d'un service.
Jusqu'à présent, ce service public était exécuté cahin caha par le biais d'un marché.
Mais en y regardant de plus près, je me dis qu'il y a peut-être moyen de conclure un contrat de concession...au moins pour faire baisser les coûts et assurer un meilleur contrôle.

J'aurais souhaité recueillir votre avis sur la question, n'étant pas très à l'aise avec l'outil.

Promotion : je peux réduire la phrase de moitié ...  ::)


D'abord : qui a déjà eu à traiter le service public d'équarrissage siouplé ?

çà y est ta réflexion est engagée

Tu peux donc disposer...
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...
...
...
=======> [...]

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Plus sérieusement, tu veux équarrir quoi?

Les cadavres d'animaux.

SP de l'équarrissage au sens strict (L. 226-1 du Code rural) ou gestion des sous produits animaux plus largement ?

Si tu pars sur l'équarrissage au sens strict, pas certain que la voie concessive soit aujourd'hui ouverte (cf. art. R. 226-7 du Code rural). La réflexion se situe-t-elle à un niveau permettant de faire évoluer les textes ?

Sachant qu'on est tout de même dans un domaine particulièrement réglementé.

Tu as raison.

En fait, jusqu'à maintenant, c'est l'équarrissage au sens strict qui était concerné par un marché. Après, j'ignore ce que deviennent les carcasses et qui les prend en charge. J'attends justement des informations en ce sens des techniciens car j'ai cru comprendre qu'il y avait un tri, puis une transformation en farine qui s'opérait. Pour qui, pour quoi, j'attends d'en savoir un peu plus.

Du coup, le post est soit inutile, soit prématuré.

I'll be back ! Enfin, maybe !

Bonjour,

Je remonte ce fil, juste pour dire qu'il n'y avait pas matière à conclure un contrat de concession.

Merci.

Merci pour l'info.

Aurait-tu une ZAD à "nettoyer" ?  :-[

 :o

;D ;D ;D