Contrats de type concessif : Concessions, DSP, etc. ... => Passation du contrat => Discussion démarrée par: Foedora le Juillet 21, 2017, 09:19:57



Titre: Attestation sur l'honneur
Posté par: Foedora le Juillet 21, 2017, 09:19:57
Bonjour,

devant le nombre important d'attestations sur l'honneur obsolètes que l'on reçoit, on envisagerait de mettre en place ici un modèle "prêt-à-signer" qui reprendrait l'ensemble des obligations auxquelles le candidat ne peut déroger ainsi que les interdictions à soumissionner.

Quelqu'un aurait-il sous le coude une trame dans cet esprit ?

Merciiiiiii !!!


Titre: Re : Attestation sur l'honneur
Posté par: Ponta le Juillet 21, 2017, 09:27:16
Bonjour,

Voici un exemple.
Je précise qu'il est le fruit d'un travail collaboratif et que toute ressemblance avec le document fourni par un illustre forumeur n'est pas fortuite. Je le remercie au passage encore une fois.


Titre: Re : Attestation sur l'honneur
Posté par: Dorca le Juillet 21, 2017, 09:30:11
+26 (oui oui j'ai envi!  ;D)!

Eprouvé et adopté! Merci encore une fois également à cet illustre forumeur!  ;)


Titre: Re : Attestation sur l'honneur
Posté par: Foedora le Juillet 21, 2017, 09:36:37
Oh la la, c'est exactement ce que je voulais ! Merci à vous deux , et merci à l'illustre forumeur !!!
(soulagement intense inside)


Titre: Re : Re : Attestation sur l'honneur
Posté par: Virkiel le Juillet 21, 2017, 09:36:59
Bonjour,

Voici un exemple.
Je précise qu'il est le fruit d'un travail collaboratif et que toute ressemblance avec le document fourni par un illustre forumeur n'est pas fortuite. Je le remercie au passage encore une fois.

Qui est cet illustre forumeur ?

Faut le remercier ^^


Titre: Re : Attestation sur l'honneur
Posté par: Ponta le Juillet 21, 2017, 10:00:22
Il se reconnaîtra.
Mais sachez qu'il a sauvé la mise à beaucoup d'entre nous.


Titre: Re : Re : Attestation sur l'honneur
Posté par: Virkiel le Juillet 21, 2017, 10:58:00
Il se reconnaîtra.
Mais sachez qu'il a sauvé la mise à beaucoup d'entre nous.

un autre indice c'est pas très clair, tout le monde se sauve la mise ici ^^


Titre: Re : Attestation sur l'honneur
Posté par: Ponta le Juillet 21, 2017, 11:35:23
Il est omniscient en marchés publics.


Titre: Re : Re : Attestation sur l'honneur
Posté par: Virkiel le Juillet 21, 2017, 12:45:17
Il est omniscient en marchés publics.

R.J ?


Titre: Re : Attestation sur l'honneur
Posté par: Shmouck le Juillet 21, 2017, 12:55:46
C'est l'homme qui répond plus vite que son ombre, j'avais réutilisé son document à l'époque parce qu'en plus c'était pas très longtemps après la publi du décret :).

R.J ?

Bien tenté !  ;D


Titre: Re : Re : Attestation sur l'honneur
Posté par: Virkiel le Juillet 21, 2017, 12:58:02
C'est l'homme qui répond plus vite que son ombre, j'avais réutilisé son document à l'époque parce qu'en plus c'était pas très longtemps après la publi du décret :).

Bien tenté !  ;D

 ;D ;D ;D

Ce n'est pas moi quand même ? (je ne me souviens pas de l'avoir fait en tout cas lol)


Titre: Re : Attestation sur l'honneur
Posté par: Ponta le Juillet 21, 2017, 01:24:35
Nous ne sommes que des padawans, lui c'est Maître Yoda en comparaison.

Schmouck a compris lui !


Titre: Re : Re : Attestation sur l'honneur
Posté par: Virkiel le Juillet 21, 2017, 02:15:33
Nous ne sommes que des padawans, lui c'est Maître Yoda en comparaison.

Schmouck a compris lui !

 ;D

(Nan pas lui ? quoique ...)


Titre: Re : Re : Attestation sur l'honneur
Posté par: Ponta le Juillet 21, 2017, 02:19:57
C'est l'homme qui répond plus vite que son ombre.
Alors tu l'as ? :D


Titre: Re : Attestation sur l'honneur
Posté par: raffalli2 le Juillet 24, 2017, 07:05:32
speedy ?

elle est tres bien

pour ceux que ca interesse j'en ai mis une au point plus synthetique


Titre: Re : Re : Attestation sur l'honneur
Posté par: wolfer003 le Juillet 24, 2017, 08:45:49
pour ceux que ca interesse j'en ai mis une au point plus synthetique

Bonjour! Je suis intéréssé par une plus synthétique SVP. Par ailleurs (je débute) une attestation aussi compléte comme celle-ci n'a pas a être fourni en cas d'utilisation du DC1 si?


Titre: Re : Attestation sur l'honneur
Posté par: Ponta le Juillet 24, 2017, 08:52:59
Bonjour,

Les deux documents ont des mentions communes.


Titre: Re : Attestation sur l'honneur
Posté par: raffalli2 le Juillet 24, 2017, 10:22:46
pas de souci un petit MP avec votre mail

et je vous l'envoie