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Titre: Abribus, avec publicité, et procédure Posté par: afeco le Ao?t 23, 2013, 02:37:08 La commune veut implanter des abribus. Rien d'anormal, elle a donc un besoin, et c'est donc un marché.
Elle veut que de la publicité soit faite, par des annonceurs, permettant un coût 0 ; il faut donc que je lance un marché de FCS et que je me débrouille pour trouver les annonceurs ou est ce que je peux mettre les conditions dans le cahier des charges, en précisant que le prestataire devra se débrouiller pour trouver des annonceurs et faire que les matériels ne coutent rien ? Sachant, et là est aussi mon problème, que logiquement la publicité est soumise au Code de l'Environnement puisque nous n'avons pas de Règlement Local de Publicité et que donc, la tache du fournisseur ne s'annonce pas simple... J'ai juste ou pas ? Quelqu'un aurait un DCE ad hoc ou il va falloir que je le fabrique avec mes mimines...? Titre: Re : Abribus, avec publicité, et procédure Posté par: Ponta le Ao?t 26, 2013, 08:25:40 Elle veut que de la publicité soit faite, par des annonceurs, permettant un coût 0 ; il faut donc que je lance un marché de FCS et que je me débrouille pour trouver les annonceurs ou est ce que je peux mettre les conditions dans le cahier des charges, en précisant que le prestataire devra se débrouiller pour trouver des annonceurs et faire que les matériels ne coutent rien ? [/quote/] Oui, vous pouvez. C'est souvent comme ça que ça marche. Sachant, et là est aussi mon problème, que logiquement la publicité est soumise au Code de l'Environnement puisque nous n'avons pas de Règlement Local de Publicité et que donc, la tache du fournisseur ne s'annonce pas simple... Je pense que les fournisseurs l'ont intégrer et travaille en respect du code de l'environnement.Titre: Re : Abribus, avec publicité, et procédure Posté par: goran le Ao?t 28, 2013, 07:35:21 oui, le prestataire fait son affaire de tout (heureusement)
Titre: Re : Abribus, avec publicité, et procédure Posté par: david17 le Ao?t 28, 2013, 03:15:27 Bonjour, on a un modèle de marché de fourniture et entretien d'abribus et de mobilier urbain de 2008 si vous êtes intéressé envoyez moi votre adresse mail.
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